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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7G-MT42 MSA DE LA GIRONDEc/S.A
6618ceff7935f50008be411f
11 avril 2024
11 avril 2024
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON substitué par Me Caroline
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7G-MU7Q CPAM DE LA GIRONDEc/S.A
6618ceff7935f50008be4125
11 avril 2024
11 avril 2024
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON substitué par Me Caroline
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60371fbd0acc79b9da12e30d
4 juin 2015
4 juin 2015
PARIS, substitue Me Richard WETZEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C2215 INTIMEE SAS ELCO venant aux droits de la SAS LABORATOIRES DARPHIN [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Caroline
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6036673a07b4bf088c089a0a
29 octobre 2015
29 octobre 2015
[T] [F] (Délégué syndical ouvrier) INTIMEE SAS ELCO N° SIRET : 702 038 464 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Caroline ARNAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0002 COMPOSITION
Source officielleChambre sociale 4-2
66ff85eea4ff9ec259c09aaa
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Jugement rendu le 20 avril 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : E N° RG : 19/00269 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86de5
10 juin 2004
10 juin 2004
Après avoir sollicité et obtenu en référé la désignation d'un expert, les époux Z... agissant en leur nom personnel et en qualité d'administrateurs légaux de leurs enfants mineurs Arnaud, Caroline et Clémentine
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928ec
23 octobre 2015
23 octobre 2015
RG N : 15/ 00049 AFFAIRE : Mme Caroline X... M. Arnaud Willi Aurélien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc88
13 février 2008
13 février 2008
Marie Caroline X... représentée par sa mère Pierrette Y...
Source officielleChambre civile 1-6
6799c4225331f58c9ee86eb2
28 janvier 2025
28 janvier 2025
DESSAISISSEMENT N° RG 23/06666 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WDCQ Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-6 de la cour d'appel de Versailles du 28 Janvier 2025 Nous, Caroline
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61624d6ced30a8f5617382fe
8 février 2013
8 février 2013
la Fromagerie Arnaud à [Localité 45] sont des EPERS et que les désordres ayant affecté les installations de la Fromagerie ARNAUD par leur défaillance relèvent de la garantie décennale des constructeurs
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d43d
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Madame Caroline X... a formé appel contre ce jugement.
Source officielleChambre 1-2
6879d9f915cca238af935c9a
23 octobre 2024
23 octobre 2024
ARNAUD Représentant : Me [X], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Ordonnance n° 2024/M273 SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON [Adresse 4].
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
67f8a8afa5ae27812390df61
10 avril 2025
10 avril 2025
Sécurité Sociale, adhérente à la fédération [2] N°. 509, qui prend la suite des opérations d'[4] et de [6], agissant en la personne de son représentant légal, représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE
Source officielleChambre 1-2
6364ba69e405357f749ea616
20 octobre 2022
20 octobre 2022
2022 N° 2022/673 Rôle N° RG 21/10555 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHZQY [M] [S] C/ [V] [I] [J] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Arnaud
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
69fd764fcdc6046d4703352f
7 mai 2026
7 mai 2026
MLM exerçant sous le nom commercial CAPITAL TRANSACTION, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège, représentée par Me Arnaud Guyonnet de la SCP AFG
Source officielle1ère Chambre
627ca8794781dc057dee7c9e
11 mai 2022
11 mai 2022
Portalis DBVV-V-B7E-HUNG Affaire : [C] [O] C/ [X] [M] MMA IARD MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NKRB S.E.L.A.R.L. CABINET LEX ET Gc/S.A
6684eac4a0de54ff609f7cc2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
BNP PARIBAS LEASE GROUP, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] Représentée par Maître Elora PETIT substituant Maître Carolina CUTURI-ORTEGA
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6684eb05a0de54ff609f7fc2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[S] [V] [Adresse 1] [Localité 5] Mme [R] [V] [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Ayant
Source officielleRétention Administrative
69b16c50cdc6046d474823b8
31 juillet 2025
31 juillet 2025
APPELANT Monsieur [J] [Q] né le 17 Juillet 3000 à [Localité 2] (TUNISIE) (99) de nationalité Tunisienne Non comparant Représenté par Maître Caroline BREMOND, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle2ème Chambre
6698b072e6ed70c67f6449c1
16 juillet 2024
16 juillet 2024
de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 5] Représentée par Me Pascale HAYS, avocat au barreau de GRENOBLE Caisse CPAM 35 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Christophe ARNAUD
Source officiellePage 2 sur 25
ARNAUD THIERRY SMAGGHE, VERONIQUE BEAUDOIN SMAGGHE, CLEMENTINE SMAGGHE-ALPHONSE ET CAROLINE SMAGGHE-PERRAULT, NOTAIRES A
28/05/2026
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CAROLINE ARNAUD
13/05/2026
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CAROLINE ARNAUD
26/04/2026
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CAROLINE ARNAUD
19/04/2026
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CAROLINE ARNAUD
16/04/2026
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