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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Juge des référés
ORCA_24VE01207_20241216
16 décembre 2024
16 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 mai 2024, le syndicat des copropriétaires du 18-20 rue de Sèvres et 48-49 Quai Le Gallo à Boulogne-Billancourt, représenté par Me Chamard
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c7f
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Hors la présence d'Anthony, Maître CHAUPRADE, avocat a été entendue en sa plaidoirie.
Source officielleChambre commerciale 3-1
6711fb077603bf88a1884c95
17 octobre 2024
17 octobre 2024
FRANCE NEGOCE 12 Représentant : Me Pascal CHAUCHARD de la SELARL CHAUCHARD ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0128 - Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD
Source officielle1re chambre civile
67189492d8ceca1cd7019010
22 octobre 2024
22 octobre 2024
MAAF ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés au siège : [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Jean-Hugues CHAUMARD, membre de la SCP CHAUMARD TOURAILLE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868fc
25 mars 2003
25 mars 2003
25 MARS 2003 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : Madame Monique X... mandataire liquidateur de la société Phénix services 58, boulevard de Sébastopol 75003 PARIS APPELANTE représentée par Maître BOYER CHAMMARD
Source officielleChambre des étrangers
6642fece0d8b170008581bef
4 avril 2024
4 avril 2024
N° 10 DOSSIER: N° RG 24/00019 - N° Portalis DBV6-V-B7I-BIRTM COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 04 avril 2024 à 16 heures 00 [F] [O] Madame Valérie CHAUMOND, conseiller à la cour
Source officielleChambre des étrangers
65a23c577ca18b0008e58208
12 janvier 2024
12 janvier 2024
N° 3 DOSSIER: N° RG 24/00001 - N° Portalis DBV6-V-B7I-BIQY3 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance de désistement du 12 Janvier 2024 à 14h30 [Y] [Z] Madame Valérie CHAUMOND, conseiller
Source officielle1re chambre civile
63c105a3bf9fd47c90a137dd
12 janvier 2023
12 janvier 2023
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Localité 15] Représentée par Me Jean-Hugues CHAUMARD de la SCP CHAUMARD TOURAILLE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 96 INTIMÉS : Monsieur
Source officielle1re chambre civile
64c9f219be9373d969ac44b2
1 août 2023
1 août 2023
MAAF ASSURANCES [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Hugues CHAUMARD, membre de la SCP CHAUMARD TOURAILLE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 96 MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS
Source officielleChambre des étrangers
652a30737ed1ea831811249f
13 octobre 2023
13 octobre 2023
DOSSIER : N° RG 23/00094 - N° Portalis DBV6-V-B7H-BIP5T COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 13 octobre 2023 à 15 heures [V] [I] Madame Valérie CHAUMOND, conseiller à la cour d'appel
Source officielleChambre des étrangers
66fce3dd8d6ea26f688da71f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Après quoi, Madame Valérie CHAUMOND, conseiller, a mis l'affaire en délibéré pour être rendue le 01 octobre 2024 à 16 heures 00, par mise à disposition au greffe. ''' M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904af
29 mars 2013
29 mars 2013
A Demande en dommages-intérêts contre le prestataire de services pour mauvaise exécution Grosse délivrée à Maîtres CHAUPRADE et CHABAUD, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE -
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6968f056cdc6046d476620be
14 janvier 2026
14 janvier 2026
MICHOU & CIE [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Jérôme CHAMARD de la SCP d'Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE L - GOMEZ-REY - BESNARD, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6394316ddbd75c05d41ff268
4 mai 2022
4 mai 2022
attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BEAUVAIS en date du 08 Avril 2021 dans l'affaire portant le n° RG F19/00172 APPELANTE Mme [E] [O] Représentée par Me Damien CHATARD
Source officielleChambre civile TGI
627f48f5551627057d32e184
12 mai 2022
12 mai 2022
SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame [R] [P] épouse [A] Représentant : Me Marceline AH-SOUNE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTS Madame [N] [W] [A] Représentant : Me Estelle CHASSARD
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bebf
17 juillet 2008
17 juillet 2008
Vu la requête de Maître CHAUPRADE, avocat de Monsieur X... et de son tuteur l'AOGPE déposée au greffe de la Cour d'Appel de Bordeaux contre récépissé du 31 mai 2007.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
688af893aac506b5d705d005
30 juillet 2025
30 juillet 2025
sous le numéro 824 221 170 [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J0125 Ayant pour avocat plaidant : Me Jérôme CHAMARD
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY01870_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
B, représenté par Me Chautard, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 28 avril 2023 du tribunal administratif de Clermont-Ferrand ; 2°) d'annuler les décisions mentionnées ci-dessus pour
Source officielle1ère Chambre
62c5299ba2c4236379079bbc
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[W] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Maître Marie-Anne CHAMARD-CABIBEL de la SELARL MARIE- ANNE CHAMARD-CABIBEL, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE Timbre fiscal acquitté S.A.S.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03120_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
la notification du jugement et mis à la charge de l'Etat une somme de 300 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Chautard
Source officiellePage 2 sur 26