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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a419
4 mars 2008
4 mars 2008
Prévenu, appelant, libre Comparant, assisté de Maître CHOTARD Yvon, avocat au barreau de NANTES ET : Z... Anita, demeurant...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6394316ddbd75c05d41ff268
4 mai 2022
4 mai 2022
attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BEAUVAIS en date du 08 Avril 2021 dans l'affaire portant le n° RG F19/00172 APPELANTE Mme [E] [O] Représentée par Me Damien CHATARD
Source officielleChambre civile TGI
627f48f5551627057d32e184
12 mai 2022
12 mai 2022
SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame [R] [P] épouse [A] Représentant : Me Marceline AH-SOUNE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTS Madame [N] [W] [A] Représentant : Me Estelle CHASSARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f474
21 février 2012
21 février 2012
La société SOGERIM LYON, gérante de la SNC 18 et 18 bis rue Chinard a assuré la maîtrise d'oeuvre de l'opération.
Source officielle15e chambre
63bfb3a85e2fbe7c90043afb
12 octobre 2022
12 octobre 2022
. & ASSOCIES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147- Représentant : Me Jean-Philippe CHENARD de la SELEURL CHENARD AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0900
Source officielle1ère Chambre
65a8d15de12c85000874ae25
16 janvier 2024
16 janvier 2024
nationalité française, demeurant [Adresse 11] - [Localité 1] Représenté par Me Cédric D'OOGHE de la SELARL GSA - K.H.M, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant Représenté par Me Sylvie MARCON-CHOPARD
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01208_20241216
16 décembre 2024
16 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 mai 2024, le syndicat des copropriétaires du 48 Quai Alphonse Le Gallo à Boulogne-Billancourt, représenté par Me Chamard de la SCP d'avocats
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
662c94feb787c4000862f6e9
25 avril 2024
25 avril 2024
Chopard France, ci-après la société, à compter du 10 mars 1997 en qualité d'horloger, sans contrat écrit.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01207_20241216
16 décembre 2024
16 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 mai 2024, le syndicat des copropriétaires du 18-20 rue de Sèvres et 48-49 Quai Le Gallo à Boulogne-Billancourt, représenté par Me Chamard
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6969d522cdc6046d477ade41
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[X] en considération de ' séquelles d'entorse grave chopard et cheville droite, compliquée de fracture de l'os naviculaire du 2ème cunéiforme et des 2ème et 3ème métatarsiens et d'algo-neuro dystrophie
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868fc
25 mars 2003
25 mars 2003
25 MARS 2003 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : Madame Monique X... mandataire liquidateur de la société Phénix services 58, boulevard de Sébastopol 75003 PARIS APPELANTE représentée par Maître BOYER CHAMMARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bca
11 mai 2017
11 mai 2017
Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement le onze mai deux mille dix sept par Mme Isabelle CHASSARD
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9164d
27 mai 2014
27 mai 2014
le second semestre 2008 sur 800 000 ¿ d'objectif avec l'aide de la direction, malgré accompagnement en janvier mars et juin 2009 sur les dossier Groupe Bernard et en avril 2009 sur le dossier Groupe Chopard
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_18NC01815_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
Ils font valoir que : - la cour doit surseoir à statuer jusqu'à ce que les consorts B et E leur communiquent l'expertise réalisée par les docteurs Mantion et Chopard ; - le docteur K, médecin de
Source officielleChambre civile TGI
651d033dfe8d588318c1b008
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Localité 16] Représentant : Me Agnès GAILLARD de la SCP GAILLARD - SAUBERT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [G] [E] [Adresse 1] [Localité 17] Représentant : Me Estelle CHASSARD
Source officielleChambre Commerciale
6a2108becdc6046d4708d3a7
3 juin 2026
3 juin 2026
de la SELARL MARIE-ANNE CHAMARD-CABIBEL, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE APPELANTE ET : M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6968f056cdc6046d476620be
14 janvier 2026
14 janvier 2026
MICHOU & CIE [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Jérôme CHAMARD de la SCP d'Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE L - GOMEZ-REY - BESNARD, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
688af893aac506b5d705d005
30 juillet 2025
30 juillet 2025
sous le numéro 824 221 170 [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J0125 Ayant pour avocat plaidant : Me Jérôme CHAMARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935d6
13 octobre 2016
13 octobre 2016
C/ SAS IP3 VENDEE --------------------------- Rendue publiquement le treize octobre deux mille seize par Mme Isabelle CHASSARD, présidente de chambre, agissant sur délégation du premier président
Source officielle1ère Chambre
62c5299ba2c4236379079bbc
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[W] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Maître Marie-Anne CHAMARD-CABIBEL de la SELARL MARIE- ANNE CHAMARD-CABIBEL, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE Timbre fiscal acquitté S.A.S.
Source officiellePage 2 sur 17