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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9061d
30 avril 2013
30 avril 2013
.-19380 ALBUSSAC représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Philippe CLARISSOU de la SCP CLARISSOU & BADEFORT, avocat au barreau de CORREZE APPELANTE
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90833
28 juin 2013
28 juin 2013
demande d'exécution de travaux ou de dommages-intérêts, formée par le maître de l'ouvrage contre le constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d'un élément de construction Grosse délivrée Me CLARISSOU
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f660
17 février 2012
17 février 2012
En l'espèce, la filiation de l'enfant Clarissa n'a été établie qu'à l'égard de sa mère. M.
Source officiellePremier Président
634a4f37acdcd6adff75a953
6 octobre 2022
6 octobre 2022
RG N° : N° RG 22/01085 - N° Portalis DBVG-V-B7G-EQ47 ORDONNANCE N° 22/ Code affaire : 97J Contestation concernant le montant et le recouvrement des honoraires des avocats Société SCCV LE CLARIDGE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66fe357b91b69e88a370fea9
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[W] [T] C/ - Société Européenne CLARIANE S..A. anciennement dénommée KORIAN - S.A.S.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE01112_20260203
3 février 2026
3 février 2026
B... et celles de Me Abbes, représentant la société Clariane et la société Clariane France. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921a1
23 mars 2015
23 mars 2015
En l'espèce, la cour relève que la lettre du 21 juillet 2009, informant madame Clarissa X... de son licenciement pour motif économique ne comporte que la mention suivante : " (...)
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aa9
25 septembre 2013
25 septembre 2013
RG N : 12/01363 AFFAIRE : SCI MAGELLAN C/ SCS OTIS MJ-iB paiement de sommes Grosse délivrée à maître CLARISSOU, avocat Le VINGT CINQ SEPTEMBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c357
23 juin 2008
23 juin 2008
BARRIE SCI PROMOTION ARTISANALE représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C / Clarice X...épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e558
22 août 2011
22 août 2011
X...et le GDPL Clanique de Baco ont conclu à la confirmation de l'ordonnance déférée en ce qu'elle avait constaté le défaut d'intérêt à agir de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fad
2 février 2015
2 février 2015
CM-iB divorce Grosse délivrée Maître CLARISSOU, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 02 FEVRIER 2015 --- = = oOo = =--- Le deux Février deux mille
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90483
28 mars 2013
28 mars 2013
DB-iB paiement de sommes Grosse délivrée à maître CLARISSOU, avocat Le VINGT HUIT MARS DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90acc
30 septembre 2013
30 septembre 2013
A Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix Grosse délivrée à Me CLARISSOU, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRÊT
Source officielleAvis
CADA:20190834
27 juin 2019
27 juin 2019
13 février 2019, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication, afin de connaître les causes de la mort et de clarifier
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f7f
20 janvier 2014
20 janvier 2014
CMS-iB mesures enfants Grosse délivrée maître CLARISSOU, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 20 JANVIER 2014 --- = = oOo = =--- Le vingt Janvier
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912d1
20 mars 2014
20 mars 2014
C/ Claude Y..., SA GAN ASSURANCES DB/ XFB demande en paiement de l'indemnité d'assurance dans une assurance de dommages Grosse délivrée Maître CLARISSOU COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b5e
16 octobre 2014
16 octobre 2014
JCS-iB réparation dommages Grosse à Me CLARISSOU et à Me VAL, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 16 OCTOBRE 2014 --- = = = oOo = = =--- Le SEIZE OCTOBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cc8
18 novembre 2013
18 novembre 2013
CMS-iB mesures enfants Grosse délivrée à Maître CLARISSOU, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 18 NOVEMBRE 2013 --- = = = oOo = = =--- Le DIX HUIT NOVEMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a0
17 juin 2013
17 juin 2013
ER-iB Divorce Grosse délivrée à maître CLARISSOU, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU 17 JUIN 2013 ---===oOo===--- Le DIX SEPT JUIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911eb
27 février 2014
27 février 2014
représenté par Me Philippe CLARISSOU, avocat au barreau de CORREZE Madame Marie-Françoise Y... épouse X...
Source officiellePage 2 sur 64