du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Chantal Ihuellou-Levassort, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Clément

siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Chantal Ihuellou-Levassort, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Clément

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 2ème chambre civile ----- ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT DU 29 MAI 2026 RG : 25/1172 / 2ème chambre Nous, Annabelle CLEDAT, conseiller de la mise en

Les époux [R] ont perçu de la SCI Clevert un prix de 50.000 francs, soit 7.622,45 €. La SCI Clevert demande la somme de 11.561,74 €.

Clément Y... Jugement du T.C.

APPELANT Monsieur Clément X...

Saulnier [C] et associés, en qualité de liquidateur de la société Clément Alu.

le 26 juillet 2023; Condamne la SAS Clément et Fils Autoperformance à payer à M.

La SCI Clément demande à la cour de : - confirmer l'ordonnance attaquée en toutes ses dispositions ; Y ajoutant, - condamner l'association à payer à la SCI Clément une somme de 2 000 euros sur

C, - et les observations de Me Urien, représentant la commune de Saint-Clément-sur-Durance.

D'ARCHITECTURE CLENET BROSSET - BNR, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - DITE MAF, assureur de la Société ARCHITECTURE

2014/297 Rôle N° 13/08306 [N] [T] C/ Sarl SUD SANTE SERVICES TIERS PAYANT ASSISTANCE [V] [K] Grosse délivrée le : à : - Me Robert CLAVET

Clément C/ Ministère Public Dossier no 07/00746 CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER : X...

Par acte sous seing privé du 22 février 2009, Monsieur [Q] et la société Les Cledelles ont signé une promesse de vente du chalet et du mobil-home au profit de la société Les Cledelles qui a promis de les

APPELANTS Monsieur Edgard Clément X... né le 05 Mai 1924 à SIDDI BEL ABBES (ALGERIE), demeurant ...

Novembre 1971 à ALBI (81000) ... ... 12550 PLAISANCE représenté par la SCP GARRIGUE- GARRIGUE, avoués à la Cour assisté de Me Jérôme ALIROL, avocat au barreau de MILLAU INTIME : Monsieur Clément

Elle se demande si Clément est pris en charge par son père et sa concubine ou par un tiers, notamment les grands-parents paternels de l'enfant.

BR DEVELOPPEMENT C/ Société SC CAPI CLARET BERCY S.A.S.