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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_23VE00577_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Quant aux autres communes citées par la commune de Saint-Cloud, elles ont obtenu un taux de réalisation de l'objectif poursuivi plus important que celui de la commune de Saint-Cloud.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01144_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Sushi Saint-Cloud est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861d1
14 février 2002
14 février 2002
Les sociétés SARL DE LICHANA ET ASSOCIES, SARL NCR et SARL ADAM DE SAINT CLOUD se sont associées pour constituer la SNC LE VEDRA.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00754_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Zaco a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler la décision du 20 février 2020 par laquelle le maire de la commune de Saint-Cloud
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01902_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 juillet 2025, la société ECONOCOM APPS, CLOUD et DATA conclut au non-lieu à statuer.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
64a66091bbd03a05db9653e6
5 juillet 2023
5 juillet 2023
les Cloys n'a pas respecté son obligation de reclassement.
Source officielleChambre commerciale
6358cda7c40aa805a7864c22
25 octobre 2022
25 octobre 2022
SOCIETE COMMERCIALE DE TELECOMMUNICATION (SCT) exerçant sous la marque CLOUD ECO prise en la personne de son Président représentant légalement la personne morale domicilié es qualité audit siège social
Source officielle1ère Chambre
642fb5f6cece1704f57474bc
6 avril 2023
6 avril 2023
CLOUE JEAN ET FILS agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social: [Adresse 2] Représentée par Me Adrien-Charles LE ROY DES BARRES, avocat au
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE03167_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Mme E... relève du cadre d’emplois des puéricultrices territoriales et a été recrutée par la commune de Saint-Cloud en 1987.
Source officielle3ème chambre A
65321ab19e4ea48318f5ac11
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[L] [Z] agissant en qualité de dirigeant de la société FINANCIERE CLOUÉ MARIGNY né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 8] SAS FINANCIERE CLOUÉ MARIGNY au capital de 150.000
Source officielleChambre Civile
64acf3f603c09105db6c0590
10 juillet 2023
10 juillet 2023
[Y] ; - condamner la société Cloué Jean & Fils à lui payer une indemnité de 2 000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la société Cloué Jean & Fils aux entiers
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01837_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
La société Cloué Jean et Fils, qui a pour société mère la SAS Holding Groupe Cloué, exerce une activité de négoce et de réparation de matériels agricoles.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00555_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
la note géotechnique n° 2 du 31 mai 2021 qui procède à une synthèse des notes des 3 février 2020 et 8 mars 2021, retient la pertinence du niveau de sécurité résultant de la mise en œuvre d’une paroi clouée
Source officielleChambre commerciale
642d149fcb8fa004f57da231
4 avril 2023
4 avril 2023
CLAN OF THE CLOUD [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Kim DURANT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant substitué par Me Charles ZWILLER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat
Source officielle2ème Chambre
63c10586bf9fd47c90a13768
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Il en résulte de façon convergente de ce diagnostic que : 32 clous d'une longueur de 6 à 12 mètres sont à extraire, la force de traction nécessaire par le retrait d'un clou de 6 mètres de long est
Source officielle4ème chambre commerciale
6319874f51eeae4f1309d1ca
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Me LEXTRAIT COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 07 SEPTEMBRE 2022 APPELANTE : La SOCIÉTÉ COMMERCIALE DE TÉLÉCOMMUNICATION (EXERCANT SOUS LA MARQUE CLOUD
Source officielleAvis
CADA:20161081
28 avril 2016
28 avril 2016
Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Cloud à sa demande de
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
681303636a331c9f4ab39b1e
30 avril 2025
30 avril 2025
PARIS - RG n° F 19/08692 APPELANTE Madame [H] [LT] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Audrey LEGUAY, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC218 INTIMEE La société CLOUD
Source officielleAvis
CADA:20164111
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Cloud à sa demande de
Source officielleChambre A - Commerciale
6268dd51b6a90a057d2a5a0a
26 avril 2022
26 avril 2022
et d'un voile en béton de 855 m², le coût des travaux a été fixé à 539.545 euros HT pour ce mur de soutènement en parois cloués dit 'paroi 1".
Source officiellePage 2 sur 43
COOPERATIVE IMMOBILIERE DE LA CLOUYERE
29/06/2025
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CLOUYE, Emmanuelle, Claude, Martine
17/08/2018
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CLOUYE, Emmanuelle, Claude, Martine
15/06/2016
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CLOUYE, Anthony
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
15/05/2016
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CLOUYE, Emmanuelle, Claude, Martine
13/11/2014
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