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7 417 résultats pour « Coffi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

66235ac6aec0e60008fe98cf

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

le 5/08/2013 responsable d'une rupture distale du biceps droit épaule dominante, traitée chirurgicalement le 22/05/2014 avec la mise en évidence d'une coiffe dégénérative.

Source officielle

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CA

5e chambre civile

6a1fbb40cdc6046d47e958b0

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

En revanche, il retient qu'il n'est pas établi que lors de l'agression, cette dernière était en possession de son collier et de ses deux pendentifs.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

64a7b0393bcaf505db696694

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[Y] [B], salarié de la société [5], a déclaré le 30 septembre 2019 une rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite, confirmée par IRM relevant du tableau 57 selon certificat médical initial du

Source officielle
CA

5e Chambre

6438f3b9a942a604f5e93a23

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

est constant que la maladie affectant l'épaule droite déclarée par la victime figure au tableau n° 57 A des maladies professionnelles sous la dénomination 'rupture partielle ou transfixiante de la coiffe

Source officielle
CA

5e Chambre

6438f3b9a942a604f5e93a29

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

est constant que la maladie affectant l'épaule gauche déclarée par la victime figure au tableau n° 57 A des maladies professionnelles sous la dénomination 'rupture partielle ou transfixiante de la coiffe

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65aa3124009f81000890dd2a

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Selon le tableau n°57 A (épaule) des maladies professionnelles, qui vise les affections périarticulaires, dont la 'tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65449cc6c71a6a83181c8c90

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le certificat médical initial du même jour mentionne les éléments suivants : « douleur épaule droite avec limitation des mobilités articulaires - suspicion lésion de la coiffe des rotateurs ».

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61625c93d64a6b1f5148770e

Appel

26 avril 2013

26 avril 2013

entre en contact avec une seconde surface d'appui du collier lorsque l'échelle est placée dans un état rétracté ; et dans laquelle la seconde bague et le collier sont des pièces séparées. 2.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d9d74dcdc6046d47d8ae21

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

décembre 2022, Mme [R] [Q] a adressé à la caisse primaire d'assurance-maladie de l'Eure (la caisse) deux déclarations de maladie professionnelle concernant une tendinopathie chronique non rompue de la coiffe

Source officielle
CA

12e chambre

62ecb2ec2a8cf5e2e9b21e0d

Appel

4 août 2022

4 août 2022

Elle ajoute que les relevés Colix permettaient à la société [M] de suivre à distance la livraison des colis, et établissent sans équivoque la réalité de ses prestations pour la société [M].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1c3

Appel

12 mars 2007

12 mars 2007

BOLLING-DURAND-LALLEMENT CHAMBRE DES AVOUES Par arrêt du 13 octobre 2005, la Cour de ce siège, statuant dans le litige opposant M. et Mme X... et la société Cofis, appelants, à la Banque

Source officielle
CA

1ère Chambre

69face28cdc6046d47bee873

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

médecin, qui a prescrit des radios et a établi un certificat le 26 juin énonçant 'TP sans PC, douleurs cervicales avec contractures, névralgie cervico brachiale droites, radios cervicales RAS, CAT collier

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

653ca6d283c9498318209ecc

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Le 28 janvier 2016, le médecin du travail a déclaré Mme [J] apte avec restriction et aménagement au poste d'assistant crédit (apte à un travail de bureau type COBA, GDC SF, COFI, trajets en voiture de

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

61624d63ed30a8f561738242

Appel

5 mai 2014

5 mai 2014

de la défunte à la Banque de France d'[Localité 1], et qu'elle disposait d'une procuration notariée d'accès audit coffre ; Que s'agissant des meubles, nombreux sont ceux qui n'ont pas été retrouvés

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CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd85811

Appel

25 septembre 2001

25 septembre 2001

Le 30 octobre 1995, elle lui a encore, par courrier, fait reproche d'avoir refusé de coiffer une cliente alors que le salon de coiffure était vide au motif qu'aucun rendez-vous préalable n'avait été pris

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CA

11e Chambre B

615e0dffc25a97f0381f513d

Appel

26 février 2015

26 février 2015

juges ont retenu que l'État de sortie dressé par Monsieur [S] n'avait relevé que des détériorations légères ultérieurement réparées par la SA CMA CGM, que les désordres relevés par les consultants commis

Source officielle
CA

TARIFICATION

64af98c7049d5c05db1730d0

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

* * * DECISION Demande d'inscription au compte spécial d'une rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite.

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CA

Chambre 1-2

5ffc7ee28f55e255f3f43985

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

, à savoir : - N° de coffre-fort : 30077 04900 060 070, - N° de coffre-fort : 30077 04900 056 013, - N° de coffre-fort : 30077 04900 061 071, - N° de coffre-fort : 30077 04900 013 021.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c0508d0ccf000877e754

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

RELAIS COLIS C/ S.E.L.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85d07

Appel

28 janvier 2002

28 janvier 2002

JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP DONATI-FERRANDINI-TOMASI-SANTINI- GIOVANNANGELI- VACCAREZZA, avocats au barreau de BASTIA INTIMEES : Association CORSICA COLIS devenue SARL CORSICA COLIS Prise

Source officielle