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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
68e5f001940fdbe4ba07779d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[V] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DAUGAN - Me CHAUDET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT
Source officielle1ere Chambre Section 1
660e43200740db0008fa968d
2 avril 2024
2 avril 2024
Elle conteste le préjudice invoqué par les consorts [D] et la Sas du Mas Daumas.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
643f88f9ad85da04f53a3cb9
24 janvier 2023
24 janvier 2023
-------------------------------------------------------- APPELANTE Mme [H] [B] représentée par Me Gaëlle CHAUDET-DUCHENNE, avocat au barreau de NANTES INTIMEE [2] représentée par Me Anne DAUGAN
Source officielle1ère Chambre
6782092ffa7a008e5409f3aa
1 octobre 2024
1 octobre 2024
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [B] [S] épouse [K] Représentée par Me Anne DAUGAN de la SELARL MDL AVOCATS ASSOCIES
Source officielle1ère Chambre
67820930fa7a008e5409f3ae
1 octobre 2024
1 octobre 2024
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [T] [Y] Représenté par Me Anne DAUGAN de la SELARL MDL AVOCATS ASSOCIES, avocat au
Source officielleChambre sociale
67932fd79097fd849ae8ab36
23 janvier 2025
23 janvier 2025
2] [Localité 3] Représentant : Me Maïder ETCHEVERRY, avocat au barreau de BAYONNE Non comparant INTIMEES : S.A.S.U. [13] [Adresse 12] [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Georges DAUMAS
Source officielle2ème Chambre
626cd2fcbd20aa057d9f3820
29 avril 2022
29 avril 2022
de la SELARL MARLOT, DAUGAN, LE QUERE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES EXPOSE DU LITIGE : Suivant offre de prêt acceptée le 1er juillet 2014, M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00685_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Bolleau, demande à la Cour : 1°) d'annuler, en tant qu'il vaut autorisation d'exploitation commerciale, l'arrêté du 27 décembre 2021 par lequel le maire de Saint-Cannat a délivré à la SCI Espace Daumas
Source officielle1ère ch. civile
677f661ce034c1f8dc458855
8 janvier 2025
8 janvier 2025
NYMPHEAS Représentant : Me Simon MOSQUET-LEVENEUR, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Madame [W] [P] épouse [T] Représentant : Me Elyssa KRAIEM de la SELARL DAUGE AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle2ème chambre
67f8a23c40b8f5486fedd975
10 avril 2025
10 avril 2025
ZURICH ASSURANCES [X] [N] Notifiée par RPVA le 1 CCC à : - Me Sabrina PAILLIER - Me Gilles SOREL, - Me Georges DAUMAS - Me Nadia ZANIER
Source officielleChambre 1-6
69692be1cdc6046d476d5090
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Numéro identifiant 3] Mme [C] [H], assurée [Numéro identifiant 6] Mme [E] [V], assurée [Numéro identifiant 4] Mme [B] [K] assurée [Numéro identifiant 5] Toutes représentées par Me Philippe DAUMAS
Source officielle3ème chambre
636ca69b6c7633dcd15b3dd8
4 octobre 2022
4 octobre 2022
ALLIANZ IARD, demeurant [Adresse 1] assistée de Me Georges DAUMAS de la SCP DAUMAS GEORGES, avocat au barreau de TOULOUSE Nous, C.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6684eb1fa0de54ff609f815a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
SO POOL Copie exécutoire délivrée le : à : Me VERRANDO Me DAUGAN Copie certifiée conforme délivrée le : à : SAS VERT MARINE SAS ACTION
Source officielle1ère Chambre
615e0d8ac25a97f0381f4dce
9 septembre 2014
9 septembre 2014
de la SCP DEPASSE/SINQUIN/DAUGAN/QUESNEL, avocat au barreau de RENNES Madame [U] [F] [Z] [Y] épouse [O] née le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 1] '[Adresse 1]' [Adresse 1] Représentée par
Source officielle7ème Ch Prud'homale
626b8184d1fb03057d9a5260
28 avril 2022
28 avril 2022
DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [I] [Y] Représenté par Me Eric MARLOT de la SELARL MARLOT, DAUGAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67ef6b0966129746fdd69da5
3 avril 2025
3 avril 2025
de la SCP d'Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE L - GOMEZ-REY - BESNARD, avocat au barreau de Paris, toque : P0056 INTIMÉE Mme [D] [G] née le 10 juin 1954 à [Localité 6] (
Source officielle2ème Chambre
64a9000503029105dbedc350
7 juillet 2023
7 juillet 2023
HARAS DU DOMAINE Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DAUGAN
Source officielle2ème Chambre
65a23fce7ca18b0008e583ad
12 janvier 2024
12 janvier 2024
N° RG 23/06779 N° Portalis DBVL-V-B7H-UJS7 (1) Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 2] C/ Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DAUGAN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
697082a4cdc6046d4713e385
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[T] [D] C/ CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE LA VALLÉE DU COUESNON Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité 12] Me DAUGAN Copie certifiée
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66162be899851e0008f1e776
9 avril 2024
9 avril 2024
PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE VANNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [P] [M] Représentée par Me Eric MARLOT de la SELARL MARLOT, DAUGAN
Source officiellePage 2 sur 36