CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Contestations avocats
69eafa8fcdc6046d4756e3c5
22 avril 2026
mise à disposition au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - Signée par Madame Estelle
6a0e96c7cdc6046d47653c03
20 mai 2026
Contestation d'honoraires d'avocat Rendue le vingt mai deux mille vingt six Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt mai deux mille vingt six par Madame Estelle
5e chambre civile
6a2260f3cdc6046d4738ef65
4 juin 2026
la SCP DE MARION-GAJA-LAVOYE-CLAIN-DOMENECH-MEGNIN, avocat au barreau de CARCASSONNE LE QUATRE JUIN DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, André LIEGEON, magistrat chargé de la mise en état assistée de Estelle
Chambre Prud'homale
69256028bbc24b0cc5e1df50
20 novembre 2025
VM DISTRIBUTION C/ [U] ORDONNANCE DU 20 Novembre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans
6925602dbbc24b0cc5e1df75
SABLE AUTOMOBILES ORDONNANCE DU 20 Novembre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la
6925602ebbc24b0cc5e1dfb0
Chambre Sociale Ordonnance du 20 Novembre 2025 RG N° : N° RG 25/00173 - N° Portalis DBVP-V-B7J-FO2K AFFAIRE : [N] C/ Association RESPIRE ORDONNANCE DU 20 Novembre 2025 Nous, Estelle
68f3229948e010cf6a8cd5a1
16 octobre 2025
OMNIUM DE GESTION ET DE FINANCEMENT OGF ORDONNANCE DU 16 Octobre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier
68f320a679ac4fbe1d877845
Prud'hommes - Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 09 Janvier 2025, enregistrée sous le n° F24/00463 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 16 Octobre 2025 Le 16 Octobre 2025, nous Estelle
2e chambre civile
6789f6fb39ae1759ccf605e2
16 janvier 2025
Me Anne lise ESTEVE de la SCP CAUDRELIER ESTEVE, avocat au barreau de BEZIERS Madame [R] [L] épouse [G] née le 08 Juin 1951 à [Localité 11] de nationalité Française '[Adresse 10]' [Localité 2]
63be63a413ef607c90ab65e6
10 janvier 2023
Cour : Jugement du 24 JANVIER 2020 JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE BEZIERS N° RG 1118001827 APPELANTS : Monsieur [N] [U] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Anne-Lise ESTEVE
Pôle 4 - Chambre 13
69df222fcdc6046d47480091
14 avril 2026
par Me François BUTHIAU de la SELARL SELARL BUTHIAU SIMONEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : C1048 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 1 pages) Nous, Estelle
Premier président
69f19d4bcdc6046d47ee224c
28 avril 2026
l'encontre de la décision rendue le 03 novembre 2025 par le Bâtonnier de l'Ordre des avocats du Barreau de Dijon fixant à la somme de 3 600 euros TTC le montant des honoraires restant dus à Maître Estelle
69256208bbc24b0cc5e202d3
Ordonnance du 20 Novembre 2025 RG N° : N° RG 24/00486 - N° Portalis DBVP-V-B7I-FMBK AFFAIRE : Association CASI DE [Localité 4]-[Localité 3] C/ [W] ORDONNANCE DU 20 Novembre 2025 Nous, Estelle
Référés Premier Président
653b59d9502b828318c4e6b9
26 octobre 2023
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DE LA PREMIERE PRÉSIDENTE RÉFÉRÉ Rendue publiquement le vingt six octobre deux mille vingt trois par Madame Estelle
Cour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89166
18 janvier 2007
C..., administrateur judiciaire de la société Esterer WD GMBH et Co.
69eafa8ccdc6046d4756e306
Contestation d'honoraires d'avocat Rendue le vingt deux avril deux mille vingt six Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt cinq mars deux mille vingt six par Madame Estelle
6946f63575782d5f06093d19
18 décembre 2025
RG 25/00459 - N° Portalis DBVP-V-B7J-FQQN AFFAIRE : S.A.S. [5] C/ [L], Syndicat SYNDICAT [6] PRIS EN LA PERSONNE DE SON REPRÉSENTANT LÉGAL EN EXERCI ORDONNANCE DU 18 Décembre 2025 Nous, Estelle
6946f63675782d5f06093d81
° RG 25/00437 - N° Portalis DBVP-V-B7J-FQOY AFFAIRE : S.A.S. [6] C/ [E], Syndicat SYNDICAT [7] PRIS EN LA PERSONNE DE SON REPRÉSENTANT LÉGAL EN EXERCI ORDONNANCE DU 18 Décembre 2025 Nous, Estelle
6946f63975782d5f06093dca
25/00426 - N° Portalis DBVP-V-B7J-FQOC AFFAIRE : S.A.S. [6] C/ [U], Syndicat SYNDICAT [8] [7] PRIS EN LA PERSONNE DE SON REPRÉSENTANT LÉGAL EN EXERCI ORDONNANCE DU 18 Décembre 2025 Nous, Estelle
Chambre Commerciale
63d37a8dd1bc2605de4b4a4b
26 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 26/01/2023 Me Estelle GARNIER la SELARL GILLET ARRÊT du : 26 JANVIER 2023 N° : 15 - 23
Page 2 sur 433