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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e26
6 janvier 2015
Vous lui avez alors indiqué : " il ne faut pas le dire à Evelyne, je sais qu'ils ont fait les cons ! Je suis ton directeur oui ou non ?
3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00318_20260129
29 janvier 2026
Il est constant qu’aucune ZAC n’a été créée sur la zone de la Castellane couvrant ces parcelles.
6253cb7ebd3db21cbdd8da1e
25 mars 2011
Présidée par Marie-Claude REVOL, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Evelyne
3e Chambre A
5fdd71e125e8551dfbbdac1a
13 septembre 2018
représentée par Me Isabelle Z..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Evelyne D..., avocat au barreau de PARIS substitué par Me Delphine E..., avocat au barreau de PARIS SA SMA anciennement
6ème Chambre
653a0699d0451e8318d0ea23
25 octobre 2023
non comparante [23] [Adresse 20] [Localité 17] non comparant [37] [Adresse 7] [Localité 16] non comparant [18] [Adresse 24] [Adresse 24] [Localité 14] non comparant [33] ZAC
6253cab7bd3db21cbdd8bd4a
21 mai 2008
en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 263 Rue de Paris Case 433 93514 MONTREUIL CEDEX assistée de Me Evelyne
Pôle 5 - Chambre 8
6162a32a36ab09eb9a2fd84e
6 novembre 2012
La Zac dite du Front de Seine dépendant de la commune de [Localité 7] (92) a été créée par arrêté préfectoral du 11 août 1987.
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf4
4 décembre 2008
STRYKER FRANCE ZAC de SATOLAS GREEN 69881 PUSIGNAN représentée par Me Jean-Philippe BENISSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0257 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Chambre Civile
64cb43af4c996ad969dc85d3
27 juillet 2023
Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Véronique LE THERY, membre de la SELARL CABINET D'AFFAIRES CALEDONIEN, avocat postulant au barreau de NOUMEA et par Me Emmanuelle BOCK, membre de la SCP Evelyne
4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01222_20221025
25 octobre 2022
La société Locavet a déposé, le 14 avril 2014, une demande d'enregistrement en vue d'exploiter des installations industrielles de blanchisserie situées dans la zone d'activité économique (ZAE) de Choco-Choisy
DCA_22BX00899_20230606
6 juin 2023
un certain temps et desservis par les réseaux publics d'assainissement, d'eau et d'électricité et que le secteur aurait été viabilisé dans le cadre de la réalisation d'une zone d'aménagement concerté (ZAC
61630b6e42de3d260b993269
2 mai 2012
de PARIS, toque : P0225) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie HIRIGOYEN, Présidente Madame Evelyne
6253ca1dbd3db21cbdd8a15e
12 décembre 2007
été débattue à l'audience publique du 14 Novembre 2007, Monsieur Thierry FRANK, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Thierry FRANK, président, Madame Evelyne
5e chambre Pole social
6708c031445a086e2bcede1f
10 octobre 2024
Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Madame Delphine OLLMANN, Greffière, lors des débats et du prononcé de la
17e chambre
5fdb0c7ee68b73a0dcf47707
17 avril 2019
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 janvier 2019 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Evelyne
Pôle 4 - Chambre 7
5fde6125ae10203c1b57cf6e
28 juin 2018
Représenté par Me Guillaume Z..., substitué par Me Evelyne A... de la SELARL ABM DROIT ET CONSEIL AVOCATS E.A... & Z..., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque: PC430 INTIMES
616337ea06e11dac7d76d0eb
22 février 2011
COUR : L'affaire a été débattue le 15 novembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nicole MAESTRACCI, Présidente Madame Marie-Paule MORACCHINI, Conseillère Madame Evelyne
1ère Chambre
69f43c64cdc6046d472ddcce
30 avril 2026
du 21 aout 2021 posant le principe d'un objectif zéro artificialisation nette (ZAN) imposant que la consommation de nouveaux espaces fonciers devra être divisée par deux d'ici 2031.
Chambre 4-6
6a210f8dcdc6046d4709c14c
3 juin 2026
Je n'ai pas eu connaissance d'un évènement particulier pouvant altérer l'humeur de Mme [W] le 20 décembre.
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