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143 résultats pour « Fancellu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920a4

Appel

26 février 2015

26 février 2015

acquise au vu du faible kilométrage réalisé depuis la vente et du courrier du 12 juillet 2012 adressé immédiatement après et l'hypothèse selon laquelle il « aurait lui-même eu un accident est totalement farfelue

Source officielle
CA

Rétentions

627a014add6bd9057dc56c8c

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

Je ne souhaite pas me retrouver dans cette situation, je suis démuni, j'ai essayé de régulariser ma situation mais personne ne m'a aidé ou bien on m'a donné des idées farfelues.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6287333dc1d4e9057d612ef6

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Elle qualifie de farfelue l'allégation d'abandon de chantier et soutient que la société de peinture a exécuté tous les travaux qu'elle s'était engagée à réaliser.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90842

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

Y...de sa jument NACRE DE FANTELLE sous le nom de de NACRE DE LALANDE, lors de compétitions « clubs », à trois dates, les 9 mars 2008, 1er mai 2008 et 22 juin 2008, soit antérieurement au jugement d'ouverture

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644cb51d56c9f0d0f8b6f173

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

société et de ses associés pour éviter un endettement inéluctable, qu'aucun préjudice n'est né de la dissolution qui a permis de limiter les pertes, que le montant de dommages et intérêts sollicité est farfelu

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

63a4028c3f67e905df3d293a

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Permettez-nous d'estimer que cette remarque de votre part est totalement farfelue !

Source officielle
CA

1ere Chambre

66f3a8f35c2cfc5a084ac905

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

tant moralement que financièrement, ce qui justifie la condamnation de la banque à lui payer des dommages-intérêts, la banque est de parfaite mauvaise foi et formule une demande en dommages-intérêts farfelue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce46

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

confirmation de désignation pour des mandats qui n'existent pas et " qu'au vu de votre fonction de directeur de département, il est intolérable que vous continuiez à nous abreuver de courriers totalement farfelus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c3bd3db21cbdd892c3

Appel

11 mai 2007

11 mai 2007

Groupe Médical des Eguerets ... 95280 JOUY LE MOUTIER représentés par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoués-No du dossier 04000973 ayant pour avocat Me FANTEL au barreau de PARIS-a présenté des observations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd90192

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

Charles X..., alors mineur qui circulait à scooter sur la route départementale 36 sur la commune de Banize en Creuse est entré en collision à la sortie d'un virage avec un ensemble agricole tracteur faneuse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63c10984bf9fd47c90a13c55

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[P] [N] indique qu'il a été licencié pour « des motifs complètement farfelus ». Au demeurant, la Société ne justifie en aucune manière de sa situation financière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be8f

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Cher) soit une réorganisation, encore faut-il qu'elle soit justifiée par la nécessité de sauvegarder la compétitivité, l'argumentation selon laquelle il s'agirait même d'assurer sa pérennité étant farfelue

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd9f797ac279b38cddadf2a

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

QUATREM, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat plaidant Me Philippe FANTEL, avocat au barreau de PARIS INTIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c3bd3db21cbdd892c5

Appel

11 mai 2007

11 mai 2007

Groupe Médical des Eguerets ... 95280 JOUY LE MOUTIER représentés par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoués-No du dossier 04000973 ayant pour avocat Me FANTEL au barreau de PARIS-a présenté des observations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a287

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

un bureau comptant pour 47/1.000èmes des parties communes générales et 338/1.000èmes des parties communes particulières au bâtiment B - ; Que les travaux de maçonnerie réalisés par l'entreprise FANELLI

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63be63c713ef607c90ab6682

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

- Le salarié commençait sa journée à 9 heures et la finissait à 12 heures, sa demande de paiement d'heures supplémentaires est totalement farfelue et ne repose sur aucun élément tangible sérieux.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

678b47158cafc520068c1689

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Le 28 janvier 2013, vous nous avez transmis un nouveau décompte d'heures pour les années de 2010 à 2013, réclamant un nombre d'heures farfelu puisque vous auriez travaillé sans jamais prendre aucune pause

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0bf

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

- l'étude de la chronologie des faits amène à penser, contrairement aux explications farfelues de la société DJN ASSURANCES, qu'il s'agit effectivement d'un licenciement opéré par le cessionnaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1a8

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

- l'étude de la chronologie des faits amène à penser, contrairement aux explications farfelues de la société DJN ASSURANCES, qu'il s'agit effectivement d'un licenciement opéré par le cessionnaire.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6960e002cdc6046d47bbdb39

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Vos invités ont essayé de chercher des solutions (cartes d'abonnements, excuses farfelues).

Source officielle

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