Flavia OLIVIER (Délégué syndical ouvrier) INTIME ORDONNANCE Le quinze Septembre deux mille vingt trois Nous, Emmanuelle TRIOL, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Rose-Colette

FONCIA BREIZH prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Sylvain PRIGENT de la SELARL FLAMIA-PRIGENT, Plaidant

documents administratifs a examiné dans sa séance du 1er décembre 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable, à l'Association X, ayant pour vocation le développement de la station de Flaine

enfants mineurs sera exercée conjointement par les deux parents, - fixé la résidence habituelle des enfants chez la mère, - accordé à Silverio X... un droit de visite sur les enfants Alessandro, Flavio

d'annuler l'arrêté du 21 juin 2018 par lequel la préfète de Lot-et-Garonne a autorisé la SAS Roussille à exploiter une carrière de matériaux alluvionnaire (carrière de la Lande Basse) aux lieux-dits " Flaman

comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [V] [T] né le 15 Juillet 1948 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sylvain PRIGENT de la SELARL FLAMIA-PRIGENT

IMMOBILIERE située agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Sylvain PRIGENT de la SELARL FLAMIA-PRIGENT

Mme B épouse C est la gérante de l'EURL Ecole privée de maquillage artistique Flavia B, exerçant une activité de formation professionnelle à Paris.

enregistré à son secrétariat le 21 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le préfet de police de Paris à sa demande de communication du dossier relatif à l'utilisation d'effets pyrotechniques et de flammes

le 24 mars 1947 à [Localité 9], retraitée [Adresse 8] [Localité 3] Madame [M] [V] née le 8 mai 1977 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 1] représentés par Me Sylvain PRIGENT de la SELARL FLAMIA-PRIGENT

Me Bertrand AUDREN, Plaidant, avocat au barreau de BREST INTIMÉES : DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Sylvain PRIGENT de la SELARL FLAMIA-PRIGENT

[G] [U], propriétaire d'une maison située 3, rue du 19 mars 1962 à [Localité 3] (63) a confié à la SARL Malaval Motoculture des travaux d'installation d'un insert de marque Fonte Flamme, type Flaming.

née le 10 Juin 1974 à MILLAU (12) de nationalité Française ... 12450 FLAVIN représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE, AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me GIAUFFRET, avocat au barreau de MONTPELLIER

REPUBLIQUE tribunal de grande instance - 1 place Nicolas Flamel - 95302 PONTOISE CEDEX APPELANT REPRESENTE par Madame ROUCHEREAU Avocat D... entendue en ses observations ET Monsieur Y... dit Merzouk Z.

De fait les forces appliquées au vérin peuvent dépasser sa résistance an flambage.

[J] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Tromeur Me Flamia RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 6 JANVIER 2026

BRITANNIA, avocat au barreau de BREST INTIMÉ : Monsieur [M] [R] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 8] (94) [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Sylvain PRIGENT de la SELARL FLAMIA-PRIGENT

Flavia OLIVIER (Délégué syndical ouvrier) APPELANT SAS BAR RESTAURANT HUGO Base de Loisirs Corps de Garde [Localité 2] SELARL MONTRAVERS [I] [Adresse 1] [Localité 3] Association UNEDIC