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913 résultats pour « Florence DUBOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-1

67ee176551255e24994fc3a9

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseillère, Madame Bérangère

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

652f791eb053208318995b3e

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 septembre 2023, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

62849090498a54057d102f58

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence

Source officielle
CA

13e chambre

6036931424767035be31a43c

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Localité 1] Défaillant INTIMEES VISA DU MINISTERE PUBLIC : 28 MAI 2015 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 Juin 2015, Madame Florence

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6711fb0c7603bf88a1884cfb

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

SAS AVE INTIMES Nous, Florence DUBOIS-STEVANT conseiller de la mise en état, assistée de Hugo BELLANCOURT, Greffier, Vu les articles 907 et 913-3 du code de procédure civile, Considérant

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68e5eff5940fdbe4ba0776dd

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-1 ORDONNANCE DE RADIATION FAUTE DE DILIGENCES N° RG 24/01957 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WN4A Nous, Florence DUBOIS-STEVANT, conseiller de

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6960a649cdc6046d47b6e1aa

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 3] Chambre commerciale 3-1 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/05961 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XOSA Nous, Florence DUBOIS-STEVANT, conseiller de la mise en état

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6960acdecdc6046d47b779e7

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-1 ORDONNANCE DE RADIATION FAUTE DE DILIGENCES N° RG 23/07300 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WEYV Nous, Florence DUBOIS-STEVANT, conseiller de

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6811aea281f47e994feb25cd

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

ND PORTAGE ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller de la mise en état, Assistée de Hugo BELLANCOURT, Greffier,

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6a17cd93cdc6046d47305107

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre commerciale 3-1 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/07007 - N° Portalis DBV3-V-B7I-W3PR Nous, Florence DUBOIS-STEVANT, Conseillère de la mise en

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69f585b2cdc6046d474afb7c

Appel

1 mai 2026

1 mai 2026

Fait à [Localité 1], le 1er mai à 17h02 Et ont signé la présente ordonnance, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente de chambre, et Madame Juliette DUPONT, Greffière La Greffière, La Présidente

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

69cf4ad7cdc6046d47f0b5b1

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre commerciale 3-1 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 26/00031 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTTB Nous, Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller de la mise en état

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68de07111bc19e7640ea3d3b

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

COUR D'APPEL DE [Localité 3] Chambre commerciale 3-1 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/04522 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XK2S Nous, Florence DUBOIS-STEVANT, Conseillère de la mise en état

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68f1cd792f77035fb0bf7e42

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

COUR D'APPEL DE [Localité 5] Chambre commerciale 3-1 ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° RG 25/02355 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XEGY Nous, Florence DUBOIS-STEVANT, conseiller de la mise en état, assistée

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

670a118df178dc2492b0fd16

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

GC75 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Florence DUBOIS-STEVANT

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

670a118df178dc2492b0fd18

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

GC93 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Florence DUBOIS-STEVANT

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

670a118df178dc2492b0fd1a

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

GC94 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Florence DUBOIS-STEVANT

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6711fb077603bf88a1884c95

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 255 - N° du dossier 220443 - Représentant : Me Claude BEAUDOIRE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0894 INTIMEES Nous, Florence

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6698b086e6ed70c67f644ace

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

MOONKRS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Florence DUBOIS-STEVANT

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CA

Chambre commerciale 3-1

668398188da90185712ea64f

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-1 RAC Civ Com ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 24/03450 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WSC7 Nous, Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère  de la mise

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Journal officiel
Radiations

Lesgardeur, Florence, Marie-Pierre, Dubois

SIREN 878866946Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

14/06/2026

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Radiations

DUBOIS, Isabelle, Renée, Florence, MARGUERITTE

SIREN 832406862Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

15/04/2026

Voir →

Créations

DUBOIS, Océane, Florence, Laura

SIREN 919844597Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

14/08/2024

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Modifications diverses

Florence DUBOIS, Sébastien CHRISTIEN et Rémi MAUDENS, Commissaires de justice associés

SIREN 318670924Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

09/08/2024

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Ventes et cessions

BOUCHERIE DAVID ET FLORENCE, SOCIETE D'EXPLOITATION CHEVALINE CHARCUTERIE DUBOIS PERE ET FILS

SIREN 823096730Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

Acte en date du 18/01/2024 enregistré au SPFE DE LAON le 01/02/2024 sous le numéro Dossier 2024 3670 Référence 2024 NIZZ

10/04/2024

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