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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162dcf8cadecb9ef7c7e017
7 juin 2012
Monsieur [T] a été élu délégué du personnel suppléant de la société TITI FLORIS le 26 janvier 2008.
Cour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89155
27 janvier 2006
Flora Y... Jérémie Y...
6253ca35bd3db21cbdd8a5a5
11 décembre 2007
11/12/2007 ARRÊT No311 No RG: 06/02396 Décision déférée du 26 Février 2003 - Cour d'Appel de BORDEAUX - Société FLORA PARTNER représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE
Chambre Sociale
67ef6af166129746fdd69c67
3 avril 2025
[D] a été transféré de la société Transport Flora à la société E-Colis, qui a repris le contrat Chronopost perdu par la société Transport Flora le 1er juillet 2019, et il est indifférent que la société
Pôle 5 - Chambre 2
6162b2554abc2618d50e0596
25 janvier 2013
la caducité et l'inopposabilité à son encontre de tout contrat de licence ayant pour objet la marque française FLOR MAR n° 00 3 072 411, - de constater que la demande de déchéance de sa marque FLOR MAR
Juge des référés
ORCA_24NC02313_20250828
28 août 2025
Par un mémoire, enregistré le 18 août 2025, la société EVS Fluoro a déclaré se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
1ère Chambre civile
6a0ff89dcdc6046d478a3685
21 mai 2026
PRONONCÉ : Le 21 mai 2026, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de chambre et Mme Flore GUEZOU, greffière.
6a0ff85acdc6046d478a30b2
6253cc94bd3db21cbdd9092e
25 juillet 2013
Antoine Z... et de Mme Flora A...
60335badceaa500cb2b75b03
30 juin 2017
MOTIFS Sur la divulgation de la jupe Flora par la société Iro La société Iro soutient qu'elle est titulaire de droits sur la jupe 'Flora' au titre des dessins et modèles communautaires non enregistrés
6451fad248616ed0f8cd4eec
2 mai 2023
ARRET N° SCI FLORE C/ S.E.L.A.R.L.
6253ccbcbd3db21cbdd911ba
20 février 2014
de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Chantal FLORES SAGNET, avocat au barreau d'AJACCIO M.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
S.A.R.L. DECO FLORc/S.A
67061e32fde28ee4207110d1
8 octobre 2024
DECO FLOR c/ S.A.S.
3ème chambre
DCA_21PA06341_20220419
19 avril 2022
La société Café de Flore a formé un recours hiérarchique reçu le 12 mai 2017 et un recours gracieux reçu le 17 mai 2017.
Pôle 6 - Chambre 7
6035337fcbc9a65dc07069d6
2 juin 2016
Sur les demandes de la société Flor de [I] A l'appui de sa demande de dommages et intérêts pour déloyauté et faute dans l'exécution du contrat de travail, la société Flor de [I] fait grief à M [A]
Pôle 6 - Chambre 4
616243cd1217cad6c0164a8a
13 mai 2014
Conseil de Prud'hommes de PARIS, Section commerce - RG n° 09/09566 APPELANTE SAS LE CAFÉ DE L'HOMME Prise en la personne de ses représentants légaux Sise [Adresse 1] Représentée par Me Flore
4ème chambre
DCA_21PA02574_20230210
10 février 2023
La Villa Flore est une impasse privée du 16ème arrondissement de Paris.
6253cddcbd3db21cbdd94c27
18 décembre 2020
Représentée par Me Jacques FLORO, (TOQUE 29) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 799-3 du code de procédure civile
6253ca81bd3db21cbdd8b36e
28 février 2008
ANNE FLORE C / X... Y... DAM. / BG.
6253ccfdbd3db21cbdd91ef7
22 janvier 2015
X... qui se trouve aujourd'hui propriétaire dudit fragment de couloir ; - déclarer en conséquence irrecevable l'action de Mademoiselle Flore X... ; - condamner Mademoiselle Flore X... à payer aux époux
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