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2 576 résultats pour « Floro »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162dcf8cadecb9ef7c7e017

Appel

7 juin 2012

7 juin 2012

Monsieur [T] a été élu délégué du personnel suppléant de la société TITI FLORIS le 26 janvier 2008.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

FLOROM SKIBIKE, MDCB concept

SIREN 105986491Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

Acte sous seing privé en date du 01/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE Annecy le 03/07/2026, Dossier 2026 0031768 Réf 7404P01 2026 A 01266 Adresse de l'ancien propriétaire : 1079 Route d'Albertville 74410 SAINT-JORIOZ. Adresse du nouveau propriétaire : 7 Chemin des Gromailles 74600 ANNECY. Le prix principal s'applique aux éléments incorporels pour 41 185€ et aux éléments corporels pour 38 815€ Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à

14/07/2026

Voir →

Radiations

FLORODA

SIREN 421090275Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

03/07/2026

Voir →

Créations

FLOROM SKIBIKE

SIREN 105986491Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

Cette société n'exerce aucune activité.

03/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Société Civile : FLOROPIERRE

SIREN 828707356Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Floro Consulting

SIREN 924945538Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/06/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89155

Appel

27 janvier 2006

27 janvier 2006

Flora Y... Jérémie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a5a5

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

11/12/2007 ARRÊT No311 No RG: 06/02396 Décision déférée du 26 Février 2003 - Cour d'Appel de BORDEAUX - Société FLORA PARTNER représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67ef6af166129746fdd69c67

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[D] a été transféré de la société Transport Flora à la société E-Colis, qui a repris le contrat Chronopost perdu par la société Transport Flora le 1er juillet 2019, et il est indifférent que la société

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162b2554abc2618d50e0596

Appel

25 janvier 2013

25 janvier 2013

la caducité et l'inopposabilité à son encontre de tout contrat de licence ayant pour objet la marque française FLOR MAR n° 00 3 072 411, - de constater que la demande de déchéance de sa marque FLOR MAR

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02313_20250828

Admin. Appel

28 août 2025

28 août 2025

Par un mémoire, enregistré le 18 août 2025, la société EVS Fluoro a déclaré se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a0ff89dcdc6046d478a3685

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

PRONONCÉ : Le 21 mai 2026, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de chambre et Mme Flore GUEZOU, greffière.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a0ff85acdc6046d478a30b2

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

PRONONCÉ : Le 21 mai 2026, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de chambre et Mme Flore GUEZOU, greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9092e

Appel

25 juillet 2013

25 juillet 2013

Antoine Z... et de Mme Flora A...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60335badceaa500cb2b75b03

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

MOTIFS Sur la divulgation de la jupe Flora par la société Iro La société Iro soutient qu'elle est titulaire de droits sur la jupe 'Flora' au titre des dessins et modèles communautaires non enregistrés

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6451fad248616ed0f8cd4eec

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

ARRET N° SCI FLORE C/ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911ba

Appel

20 février 2014

20 février 2014

de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Chantal FLORES SAGNET, avocat au barreau d'AJACCIO M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

S.A.R.L. DECO FLORc/S.A

67061e32fde28ee4207110d1

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DECO FLOR c/ S.A.S.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA06341_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

La société Café de Flore a formé un recours hiérarchique reçu le 12 mai 2017 et un recours gracieux reçu le 17 mai 2017.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6035337fcbc9a65dc07069d6

Appel

2 juin 2016

2 juin 2016

Sur les demandes de la société Flor de [I] A l'appui de sa demande de dommages et intérêts pour déloyauté et faute dans l'exécution du contrat de travail, la société Flor de [I] fait grief à M [A]

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

616243cd1217cad6c0164a8a

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Conseil de Prud'hommes de PARIS, Section commerce - RG n° 09/09566 APPELANTE SAS LE CAFÉ DE L'HOMME Prise en la personne de ses représentants légaux Sise [Adresse 1] Représentée par Me Flore

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA02574_20230210

Admin. Appel

10 février 2023

10 février 2023

La Villa Flore est une impasse privée du 16ème arrondissement de Paris.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c27

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

Représentée par Me Jacques FLORO, (TOQUE 29) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 799-3 du code de procédure civile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca81bd3db21cbdd8b36e

Appel

28 février 2008

28 février 2008

ANNE FLORE C / X... Y... DAM. / BG.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ef7

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

X... qui se trouve aujourd'hui propriétaire dudit fragment de couloir ; - déclarer en conséquence irrecevable l'action de Mademoiselle Flore X... ; - condamner Mademoiselle Flore X... à payer aux époux

Source officielle