Rémy C/ Société GIRAUD BRETAGNE PAYS DE LOIRE. Jugement du Conseil de Prud'hommes LAVAL du 11 Mai1999.

BOW FRANCE, RCS de Paris sous le n°538203035 représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2577433 Intimée

GIRAUD OUEST ...

BOUTIQUE 38 MARITHE ET FRANCOIS GIRBAUD exerçant sous l'enseigne MARITHE ET FRANCOIS GIRBAUD représenté par son Président [Adresse 8] [Localité 7] représentée par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués

AFFAIRE SÉCURITÉ SOCIALE RAPPORTEUR R.G : 16/07476 [F] C/ CPAM DU RHÔNE SA ENTREPRISE GIRAUD PERE ET FILS SAS PROMAN EMPLOIS INTERIMAIRES APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal des

Représentée par Me Laure DAVIAU, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Monsieur [H] [E] es Qualité de tuteur de Monsieur [B] [Y], décédé, demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Olivier GIRAUD

ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 21/03197 - N° Portalis DBVC-V-B7F-G4B2 Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 2] pris en la personne de son syndic le Cabinet BILLET-GIRAUD

[J] [E] [Adresse 4] [Localité 11] assisté de Me Sophie GIRAUD de la SCP GIRAUD-NURY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Association [8] [Adresse 5] [Localité 2] assistée de Me Sébastien RAHON

instance entre les parties suivantes : Madame [V] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Laurence D'HERBOMEZ, avocat au barreau de LILLE APPELANT Monsieur [N] [E] Me Giraud

TP lui précisant qu'en l'absence de connaissance du marché sous-traité elle n'agréait pas le sous-traitant proposé ; La SARL HORTUS indique que la société GIRAUD TP a cependant fait intervenir la

Demeurant : 7 Chemin du Gizard 69700 GIVORS représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assisté par Maître DUCRAY, Avocat, (TOQUE 799) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2004/027028

GDP VENDOME [Adresse 17] Représentée par Me Mathieu GIBAUD de la SAS DELTA AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 462 du CPC, l'affaire n'a

En réponse, l'EARL Rey-Giraud demande à la cour de: -débouter les consorts [J] de leurs demandes -reconnaître l'EARL Rey-Giraud titulaire d'un bail rural sur les parcelles BD [Cadastre 3] et [Cadastre

DBVM-V-B7C-JWSQ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SELARL GIRARD

03116 Arrêt de la cour d'appel de Rouen du 05 mars 2026 DEMANDEUR : Madame [G] [Q] née le 13 février 1990 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée et assistée par Me Céline GIBARD

Il sera relevé dès ce stade que par jugement du 8 août 2000, la SCP Girard Levy a été désignée en remplacement de Maître Girard et que par jugement du 29 novembre 2004 la Selafa MJA a été désignée liquidateur

AGRAF FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me Mathieu GIBAUD de la SAS DELTA AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX

448 N° RG 22/02641 N° Portalis DBVB-V-B7G-BI45H [G] [P] C/ E.P.I.C. 13 HABITAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier GIRAUD