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272 résultats pour « Jean-Christophe Lefevre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

64379df99477fe04f5cc656d

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[T] [X] [Adresse 3] [Localité 5] défaillants COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mars 2023, en audience publique, rapport ayant été fait par Jean-Christophe CHAZALETTE,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

64a66085bbd03a05db965380

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65a782af8121050008662dfd

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6440d82ae704a005d1ed7111

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

64379df99477fe04f5cc6571

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mars 2023, en audience publique, rapport ayant été fait par Jean-Christophe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65b0be198d0ccf000877e658

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd9259f

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté sur l'audience par Me Charlotte DECLERCQ, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd8854e

Appel

4 mai 2006

4 mai 2006

No 05/03786AFFAIRE :Christophe X... Christel Madeleine X... Huguette Y... épouse X... C/Christine Z...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65b0be478d0ccf000877e66e

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6364bbe6e405357f749eabf1

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

V-B7G-CF4O7 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 04 Février 2022 Juge des contentieux de la protection de PARIS - RG n° 1221001798 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Jean-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a76

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

Jean-Christophe X... et Laurent X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91620

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

de l'Association LEFEBVRE HATEM-LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R031 SA CMEG-COOPERATIVE METROPOLITAINE D'ENTREPRISE GENERALE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

64379df79477fe04f5cc6563

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

E.47 AGENCY prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 829 04 4 0 80 représentée par Maître Jean AITTOUARES, de la

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65b0be0c8d0ccf000877e652

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d53

Appel

6 octobre 2017

6 octobre 2017

APPELANTE SAS FONCIERE DU ROND POINT prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 398 477 646 ayant son siège au 67 rue de la Boetie - 75008 Paris Représentée par Me Guillaume LEFÈVRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6363686137e31b7f74444a24

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

659e4845553798000884731c

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63bfb3485e2fbe7c900438b3

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président Patricia LEFEVRE, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65a782f48121050008662e19

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

E DE REFERE 17 Décembre 2013 Christophe X... GAEC DE c/CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE DU LIMOUSIN

6253ccb2bd3db21cbdd90fb0

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

X...et du GAEC DE ... ; CONDAMNE Christophe X...et le GAEC DE ... aux dépens.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LEFEVRE, Christophe, jean-marie, Frederic

SIREN 934256736Greffe du Tribunal de Commerce du Mans

12/11/2024

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Ventes et cessions

VOIRIN, Christophe Jean-Charles, LEFEVRE, Véronique Raymonde Jeanne

SIREN 383341856Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

Cession sous acte authentique en date du 29/10/2021 Adresse de l'ancien propriétaire: 24 Grande Rue 88250 La Bresse Adresse de l'ancien propriétaire: 24 Grande Rue 88250 La Bresse, Adresse du nouveau propriétaire: 21 Rue de la Résistance 54390 Frouard, Adresse du nouveau propriétaire: 21 Rue de la Résistance 54390 Frouard

17/11/2021

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Créations

LEFEVRE, Christophe, Guy, Jean, Roland

SIREN 525291977GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

30/08/2020

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Radiations

LEFEVRE, Jean-Christophe

SIREN 507581817GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

19/07/2020

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Immatriculations

SAVERN'STUDIO, LEFEVRE, JEAN-CHRISTOPHE

SIREN 498193499GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

04/06/2019

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