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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbf7bd3db21cbdd8ebf8
21 juin 2011
.-1223 COLOGNY-SUISSE représentée par la SCP BOLLONJEON ARNAUD BOLLONJEON, avoués à la Cour assistée de la SCP LAPORTE & BOUZOL, avocats au barreau de Chambéry Me Laurent C..., assigné en déclaration
Chambre 4-3
68df5f1338ac3a658931ddb5
2 octobre 2025
[K] [B] Représentant : Me Alexis COISEUR, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant SA SNCF VOYAGEURS Représentant : Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE
6253cd95bd3db21cbdd93c05
2 mai 2017
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY Première Présidence-Taxes ORDONNANCE Nous, Michel ALLAIX, premier président de la Cour d'Appel de CHAMBÉRY, assisté de Marina VIDAL, greffier, avons rendu, le DEUX MAI
2ème chambre section A
6274bcde2799a9057d5dd189
5 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, Présidente de Chambre, Mme Catherine Ginoux, Conseillère, Madame Laure Mallet, Conseillère, GREFFIER : Mme Véronique Laurent-Vical
Chambre Commerciale
6319879751eeae4f1309d36a
7 septembre 2022
Sur APPEL d'une ORDONNANCE rendue le 1er octobre 2021 par le juge de la mise en état du tribunal judiciaire de MONTLUCON (RG n° 20/00743) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence
Chambre 3-4
652e25f292ba0983187683f5
16 octobre 2023
COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 22/08119 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJQTQ Ordonnance n° 2023/M208 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne-Laurence
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d116d1e4f05d4f67b65
13 mai 2022
VIDAM BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 13 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 22/01357 - N° Portalis DBV4
CHAMBRE CIVILE
6285e0976a1876057df5d204
18 mai 2022
ET : Madame [R] [S] [C] née le [Date naissance 1] 1980 à[Localité 9]) de nationalité française, manipulatrice radio domiciliée : [Adresse 11] [Adresse 10] [Localité 8] représentée par Me Laurent
6e Chambre A
616348ea543823d76b0316d6
10 février 2011
VIDAL-NAQUET AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur LE PROCUREUR GENERAL de la Cour d'Appel D'AIX représenté par Mme POUEY *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire
6253cc7dbd3db21cbdd903d3
13 mars 2013
Vu les dernières écritures de Joseph X..., Antoine X..., Vital X...
6253cd0fbd3db21cbdd922c9
2 octobre 2014
Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 08 Septembre 2014, où l'affaire a été
2e chambre civile
65a0ef5b5bbe450008b2cfbc
11 janvier 2024
GONZALEZ [Adresse 1] Représentant : Me Sarah HUOT de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : S.A.S.U.
4e Chambre A
5fdc57afd3fe107b9df46dbf
3 décembre 2018
Le 6 février 2014, le conseil de Laurent X... écrivait à Laurent Y... pour lui dénier tout droit de passage sur le chemin utilisé jouxtant sa propriété.
62c7cac9cb8dca058e3e7d9e
7 juillet 2022
NIMES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre, Mme Catherine Ginoux, conseillère, Mme Laure Mallet, conseillère GREFFIER : Véronique Laurent-Vical
6274bcde2799a9057d5dd191
Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre Mme Catherine Ginoux, conseillère Mme Elisabeth Granier, conseillère GREFFIER : Mme Céline Delcourt, greffière, lors des débats et Mme Véronique Laurent-Vical
5fca80de3fb42e70818f5520
24 septembre 2020
de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [M] [O] née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 4]
1ère Chambre A
603326475cf9a197cc16c17d
19 septembre 2017
786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Juin 2017 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne VIDAL, Présidente, et Madame Anne DAMPFHOFFER,
Rétention_recoursJLD
64d32c9bab0b21d969c834fb
8 août 2023
Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Véronique LAURENT-VICAL
64d47e2e9cde2fd969f22f88
9 août 2023
670f58424ad0d5ee7d7e5bfe
15 octobre 2024
au Registre du Commerce et des Sociétés de NIMES, sous le numéro B 413 388 505 , prise en la personne de son Gérant domicilié es qualités au dit siège, [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Laurence
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