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766 résultats pour « Leonhard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

6035c27ad0696a29d073acf6

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

* La société Léonard de Vinci - LDV - gérée par monsieur [G] et la sarl Léonard de Vinci II - LDVII - dont monsieur [G] est associé, ont eu recours aux services du cabinet d'expertise comptable

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6603c69f01e3cc0008b6f8a1

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

] Représentant : Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me LEFEBVRE de la SELARL JEAN-JOEL GOVERNATORI AVOCAT, avocat au barreau de GRASSE

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01294_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

B A, représenté par Me Anaïs Leonhardt, a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du 29 septembre 2021 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01624_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Article 3 : L'Etat versera à Me Leonhardt la somme de 1 500 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Leonhardt renonce

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a7af8e3bcaf505db6963d5

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

APPELANTS ET : Madame [G] [B] épouse [O] née le 12 Octobre 1956 à [Localité 6] (Suisse), de nationalité française, technicien, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Virginie LEONARD

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66c8260a5372bffe82563001

Appel

22 août 2024

22 août 2024

2] dont le conseil est Me Virginie LEONARD, avocat au barreau de HAUTE-SAONE Monsieur [N] [Z], demeurant [Adresse 6] dont le conseil est Me Virginie LEONARD, avocat au barreau de HAUTE-SAONE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd9004c

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

Léonard Y...; Entendus Me A. LAGACHE substituant Me Michael HADDAD, avocat au barreau de Paris représentant M.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

653a0663d0451e8318d0e983

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

de Justice le 27 septembre 2023 à laquelle les avocats des parties étaient dûment appelés, avons rendu l'ordonnance ci-après : Suivant déclaration en date du 30 juillet 2021, la SA Clinique Saint-Léonard

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA01596_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leonard, avocat de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

679334d454e6f046d26ca528

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

honoraires ORDONNANCE DE PEREMPTION DU 23 JANVIER 2025 Monsieur [L] [I] né le 31 Octobre 1963 à [Localité 7] de nationalité française demeurant [Adresse 8] Représenté par Me Virginie LEONARD

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04591_20220926

Admin. Appel

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Article 4 : L’Etat versera à Me Leonhardt, conseil de M.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6270c60c2354d9057d9e928e

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

La Sci Residence Le Leonardo a interjeté appel à l'encontre de cette décision le 15 mai 2021.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04401_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Sanson, - et les observations de Me Leonhardt, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA01500_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

B, représenté par Me Leonhardt, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 6 mars 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er juillet 2022 ; 3°) d'enjoindre

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA03166_20250929

Admin. Appel

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Renaud Thielé, rapporteur, et les observations de Me Leonhardt pour M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_20BX04221_20220830

Admin. Appel

30 août 2022

30 août 2022

la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C A a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler l'arrêté du 10 décembre 2015 par lequel le maire de la commune de Saint-Léonard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88eab

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

Chiosa-di-Chiesa, cadastrées H 804,805 et 806, ont été achetées par Antoine Jean, Paul-François, Léonard et Quilicus le 30 novembre 1937.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6a0fef8ecdc6046d4788f372

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 1], décision attaquée en date du 11 Février 2026, enregistrée sous le n° 25/01564 Monsieur [O] [Y] Représentant : Me Romain LEONARD

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA00426_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Claudé-Mougel, - et les observations de Me Leonhardt, représentant Mme C..., et de B... C.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA00428_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Claudé-Mougel, - et les observations de Me Leonhardt, représentant M. B et de A B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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Créations

SCI LEONHARDT

SIREN 106233414Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

07/07/2026

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Dépôts des comptes

LEONHARDT CONSEIL

SIREN 538915950Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

04/06/2026

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Dépôts des comptes

LEONHARDT CONSEIL

SIREN 538915950Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

30/11/2025

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Dépôts des comptes

SPFPL VETERINAIRE LEONHARDT LUDOVIC

SIREN 844390195Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

12/10/2025

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Modifications diverses

LEONHARDT des TERRASSES

SIREN 483371258Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

17/07/2025

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