Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7B-JTLG SARL ORION 24c/SAS QUARTZ PROPERTIES
6270c6032354d9057d9e925c
2 mai 2022
2 mai 2022
Suite à l'envoi de la reddition des comptes de l'exercice 2010, la Société Orion 24 a contesté être redevable de différentes charges.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60373842fab63813144f5d5e
13 mai 2015
13 mai 2015
GSF ORION a formé un pourvoi en cassation.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616398d79c0939beba85f4c6
18 mars 2010
18 mars 2010
SATELLITE COMMUNICATION INC (ci-après ORION) 20 millions d'actions de la société EUTELSAT SA dans laquelle le cédant était actionnaire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61628877dafa129e39951900
31 janvier 2013
31 janvier 2013
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/10267 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Juin 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/85902 APPELANTE Société ORION
Source officielleSe. Hospit. d'office
696918e8cdc6046d476ad40b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
ORDONNANCE N° du 14/01/2026 N° RG 26/00010 N° Portalis DBVE-V-B7K-CMJ7 [G], [Y], [J] [X] C/ CLINIQUE San Ornello, LE MINISTERE PUBLIC COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00435_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
D É C I D E Article 1er : La requête de la SARL Orion est rejetée.
Source officielle2ème chambre
DCA_19TL05019_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Dans ces conditions, l'obligation faite à la société Orion 84 de verser à M.
Source officielle2ème chambre
DCA_19TL05020_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Dans ces conditions, l'obligation faite à la société Orion 84 de verser à M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01929_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Leurs réclamations ayant été rejetées, la SASU Orion Conseil RH et M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
64f816460a9accd9695a423f
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Par jugement en date du 13 avril 2021, le tribunal de commerce de Bordeaux a - dit la société Caisse de Crédit Mutuel de Villenave d'Ornon recevable en sa demande, - condamné M.
Source officielle1ère Chambre
5fd908b7e42be5a10e1d89ef
30 juin 2020
30 juin 2020
Sur la responsabilité des sociétés La Financière d'Orion, Intergestion et Promogère : M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01067_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
de ne pas s'opposer à la déclaration préalable litigieuse, et de mettre à la charge de la commune de Villenave d'Ornon la somme de 1500 euros au titre des frais.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca26
8 novembre 2007
8 novembre 2007
ORION BURO 8 avenue du Maréchal Joffre 14000 CAEN prise en la personne de son représentant légal Madame Mireille Y... ... 75009 PARIS 09 Monsieur Christian Z... ... 14000 CAEN représentés
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93374
10 juin 2016
10 juin 2016
entre ORION FIDUCIAIRE et son assureur responsabilité civile, AXA France IARD ; - Condamner la compagnie AXA France IARD à garantir le cabinet ORION FIDUCIAIRE de toute condamnation qui pourrait lui
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67134bfb208351cec6586683
18 octobre 2024
18 octobre 2024
ORION, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jessica CHUQUET de la SELEURL CABINET CHUQUET, avocat au
Source officielleChambre 1-1
627217d6228a02057de67335
3 mai 2022
3 mai 2022
Les sociétés Artémis et Orion ainsi que La licorne en ont interjeté appel le 15 mars 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd8900e
5 octobre 2005
5 octobre 2005
, domicilié en cette qualité à la Recette Perception sis B.P. 88 - 33883 VILLENAVE D'ORNON représenté par la S.C.P.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX01494_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
le 1er juin 2023, la société Distribution Casino France, représentée par le cabinet Altius Concorde Avocats, demande à la cour, : - d’annuler l’arrêté de permis de construire du maire de Villenave d’Ornon
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922ad
18 février 2015
18 février 2015
Philippe C/ AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ DE LA HAUTE-CORSE Etablissement CLINIQUE SAN ORNELLO COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE EN MATIÈRE D'HOSPITALISATION D'OFFICE DU DIX HUIT FÉVRIER DEUX
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01147_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Il soutient que le motif tiré de ce que la société Orion Engineered Carbons est le véritable employeur de M. A pourra être substitué au motif tiré de l'absence de co-emploi.
Source officiellePage 2 sur 18