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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01006_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
DÉCIDE : Article 1er : La requête de J du Mont de la Rigole est rejetée. Article 2 : J du Mont de la Rigole versera à MM.
Source officielleCh. civile et commerciale
62c91ad3f3eafe9fcf076022
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le 16 novembre 2007, les consorts [S]-[I] ont vendu à la SCI Coty 117B les lieux donnés à bail par l'intermédiaire d'un agent immobilier, l'Etablissement Ripoll.
Source officielleCabinet D
652f7906b053208318995aed
12 octobre 2023
12 octobre 2023
RIPOLL, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCabinet D
6284907d498a54057d102ee5
12 mai 2022
12 mai 2022
RIPOLL, conseiller désigné par l'ordonnance n° 83/OD/PP.
Source officielleCabinet D
6624ac09345ff200087cb382
11 avril 2024
11 avril 2024
RIPOLL, conseiller faisant fonction de président, M.
Source officielle4e Chambre A
6035ba4d391c0b21eacadde5
10 mars 2016
10 mars 2016
[W], au chemin déjà matérialisé, affectant les parcelles section AB n° [Cadastre 5] (indivision SCI Les oliviers de la Ripelle et M. et Mme [Y]), AB n° [Cadastre 4] (SCI Les Oliviers de la Ripelle) et
Source officielleCabinet D
65a387e60e553d0008306b0b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
RIPOLL, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY03089_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Il y a lieu de mettre à la charge de la SCI Rippoz une somme de 1 500 euros à verser à la commune de Sévrier sur le fondement des mêmes dispositions.
Source officielleCabinet D
68661c8c55c314fc83710435
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Guy RIPOLL, conseiller chargé de la mise en état, assisté de Mme Mareva OPUTU-TERAIMATEATA greffier ; Attendu que [OB] et [R] [E] sont appelants d'un jugement rendu le 18 novembre 2022 par le tribunal
Source officielleCabinet D
678750b2892c83ef59be59e3
9 janvier 2025
9 janvier 2025
RIPOLL, Conseiller faisant fonction de président, M.
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab427ef77d000880b348
26 janvier 2024
26 janvier 2024
la rigole principale, puis, séparée du laitier s'écoulant par la rigole fonte dans des poches tonneaux (wagons à fonte) placés sous le plancher de coulée, une coulée durant environ deux heures trente,
Source officielleCabinet D
6284907e498a54057d102ee7
12 mai 2022
12 mai 2022
RIPOLL, conseiller désigné par l'ordonnance n° 83/OD/PP.
Source officielleCabinet D
6284907f498a54057d102ef3
12 mai 2022
12 mai 2022
RIPOLL, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2ème CH - Section 1
6031f0b9309c562936bb0054
30 mai 2018
30 mai 2018
X... déclare que cette rigole rejoint l'ancien réseau de rigoles cachés de la végétation et des planches - au niveau de la borne A sur 24 mètres, les galets sont bien organisés et n'ont pas bougés.
Source officielleChambre des Etrangers
642bbff7d49e0104f58f0240
1 avril 2023
1 avril 2023
de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressé, - au Préfet de la Loire-Atlantique, - à Me RIPPOL
Source officielleCabinet D
65e17e555ae9c20008433c54
26 janvier 2024
26 janvier 2024
00332 APPELANTE Etablissement Public TRESORERIE DU CENTRE HOSPITALIER DE [6] INTIMES Monsieur [D] [R] Monsieur [E] [J] ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° 51 Nous, Guy RIPOLL
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL00436_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
commune de Riols.
Source officielleCabinet D
652b814a841f228318bb6286
12 octobre 2023
12 octobre 2023
RIPOLL, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCabinet D
6624ac09345ff200087cb37e
11 avril 2024
11 avril 2024
RIPOLL, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCabinet D
66bc4889a5822c82a7cbe00f
8 août 2024
8 août 2024
RIPOLL, conseiller faisant fonction de président, M.
Source officiellePage 2 sur 37
RIPOLL, Julien, Franck, BERNARD, Dominique
Modification de l'activité. Acte Authentique en date du 29/06/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 469 Chemin Des Lauriers Les Rippes 01240 CERTINES. Adresse du nouveau propriétaire : 51 B Impasse de la Treille 01700 MIRIBEL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
23/07/2026
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RIPOLL RENOVATION
16/07/2026
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RIPOLL, Cassandra, Christelle
10/07/2026
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NZINGA, Iris, RIPOLL
07/07/2026
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LABORATOIRE RIPOLL
07/07/2026
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