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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6881beb153f7f060d28c7865
15 juillet 2025
15 juillet 2025
SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES Syndicat CENTRALE DÉMOCRATIQUE MARTINIQUAISE DES TRAVAILLEU RS DE LA SARA Syndicat SYNDICAT CENTRAL DEMOCRATIQUE MARTINIQUAISE DES TR AVAILLEURS SARA (CDMT SARA)
Source officielle1ère chambre civile A
61628876dafa129e399518fa
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Ce jugement condamne la société Atlas Sahara Trek à relever et garantir la société Atalante et Le GAN et à leur payer une indemnité globale de 800 euros au titre des frais irrépétibles.
Source officielle15e Chambre A
616355cfbf1fa7f870d29fc5
24 juin 2011
24 juin 2011
aurait pour effet, selon la SEM SARA, de rendre la seule banque PALATINE créancier de la SEM SARA aux lieu et place de la société GENESYL de sa qualité à agir pour obtenir le remboursement de la créance
Source officielleChambre Commerciale
6033897c7bbd863cae46e48f
24 mai 2017
24 mai 2017
Par jugement du 3 août 2015, le tribunal a : - débouté SARA RECEPTIONS de son moyen tiré de la péremption, - débouté SARA RECEPTIONS de sa demande d'expertise judiciaire, - condamné SARA RECEPTIONS
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603290ed3fd2e70593a0b014
8 janvier 2018
8 janvier 2018
La SARA sollicite également l'exonération d'octroi de mer accordée par une délibération du conseil régional de la Martinique du 3 août 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91e02
16 décembre 2014
16 décembre 2014
G : 13/ 08278 Melle Sabra Anissa X...
Source officielle1ère Chambre
603641bc5989c0a37e7d7f10
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Les prétentions de la SCCV SARA ne peuvent être accueillies, étant émises contre Monsieur [I] qui n'est pas condamné aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927cb
26 mars 2015
26 mars 2015
C'est dans ces conditions que seule Sara a été confiée à la garde de sa mère et qu'un droit de visite et d'hébergement croisé a été organisé.
Source officielle1ère Chambre
60363f547293d0a1296c017f
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Les prétentions de la SCCV SARA ne peuvent être accueillies, étant émises contre Monsieur [P] qui n'est pas condamné aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd9426e
25 juin 2018
25 juin 2018
X... et la SARL Le Sahara ont interjeté appel total des chefs du jugement.
Source officielleChambre Sociale
6036fe25b1afc19919fe332b
21 avril 2015
21 avril 2015
SARA à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920f1
3 mars 2015
3 mars 2015
Groupe Sara Lee au Groupe Procter & Gamble.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e702
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Par requête du 27 septembre 2007, madame Sarra Y... a saisi le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Lyon d'une demande de divorce.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163eba6667415156fa41ea4
5 mai 2010
5 mai 2010
SARA MUSIC PRODUCTIONS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Antoine WEIL,
Source officielleCour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f21
31 mars 2006
31 mars 2006
C/ SA SARA AUTOMOBILE ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163151fe03efc4516bd2e1c
27 janvier 2012
27 janvier 2012
d'inscription au répertoire général : 10/02144 Décision déférée à la Cour : jugement du 8 décembre 2009 - Tribunal de commerce de PARIS - 7ème chambre - RG n°2009025143 APPELANTE Société SARA
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02218_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
qui concerne le bien-fondé du jugement : - un faisceau d’indices ermet de retenir que l’augmentation de la hausse tarifaire du kérosène o érée ar la société anonyme de la raffinerie des Antilles (SARA
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02219_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
qui concerne le bien-fondé du jugement : - un faisceau d’indices ermet de retenir que l’augmentation de la hausse tarifaire du kérosène o érée ar la société anonyme de la raffinerie des Antilles (SARA
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02220_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
qui concerne le bien-fondé du jugement : - un faisceau d’indices ermet de retenir que l’augmentation de la hausse tarifaire du kérosène o érée ar la société anonyme de la raffinerie des Antilles (SARA
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90619
30 avril 2013
30 avril 2013
Le greffe de la cour a, le 7 septembre 2012, convoqué Melle Sarra X...et l'association " le Juste pour Tous " à l'audience fixée au 10 décembre 2012 à 14heures.
Source officiellePage 2 sur 46