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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre B
6031de7ce4d3dab23909a203
15 juin 2018
15 juin 2018
APPELANT Monsieur Sébastien X..., demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85862
29 octobre 2001
29 octobre 2001
Monsieur M. à verser la somme de 2.500 francs par mois à indexer à titre pension alimentaire , - en toute hypothèse, d'ordonner une expertise des sangs, selon mission habituelle, sur l'enfant Yoann Sébastien
Source officielleChambre 2-4
66f256689d8a6b45fac47b25
17 avril 2024
17 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 22/00507 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIVND Chambre 2-4 Mme [U] [V] [K] [W] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE
Source officielleChambre 1-2
6364ba7fe405357f749ea66d
3 novembre 2022
3 novembre 2022
AZUR SANTE PLUS C/ [D] [E] [I] [S] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Sébastien ZARAGOCI Décision déférée à la Cour :
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df8b
10 mai 2011
10 mai 2011
SABATIER, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 008306 du 06/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMES : Madame Sébastienne
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00300_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
A, adjoint technique de 1ère classe de la commune de Saint-Sébastien d'Aigrefeuille, a déclaré un accident de service le 22 juin 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942bc
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Monsieur Sébastien C... a cédé ses parts sociales de la SCI [...] à Madame G... E... le 6 mars 2010 moyennant le prix d'un euro.
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6ef
9 mai 2012
9 mai 2012
Laëtitia née le 18 septembre 1989 et Sébastien né le 28 juillet 1994 sont issus de leur union.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8cbd3db21cbdd93a22
23 février 2017
23 février 2017
Sébastien X... C/ Mme Dorothée Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92174
18 mars 2015
18 mars 2015
Sébastien André Gilbert X...
Source officielleRETENTIONS
65a77fae8121050008662ca3
13 janvier 2024
13 janvier 2024
[J] [F] né le 01 Mars 1976 à [Localité 3] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au Centre de rétention administrative [2] comparant assisté de Maître Sébastien GUERAULT, avocat au barreau
Source officielleRETENTIONS
6572c24caab841831820b8ca
4 novembre 2023
4 novembre 2023
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Sébastien
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
671b359c2edfb0b58c05eeed
24 octobre 2024
24 octobre 2024
SEBASTIEN VOYER ARCHITECTE, RCS de Paris n°797544004, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 22] Représentée par Me Harold HERMAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a4e
17 novembre 2015
17 novembre 2015
Bât 16 D 94420 LE PLESSIS TREVISE comparante en personne Monsieur Sébastien Y... ... ... 94420 LE PLESSIS TREVISE non comparant INTIMÉES Societe CIC PARIS CM CIC SERVICES Pôle Nord
Source officielleChambre 3-3
633fc2a3e633183e2ee1771e
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Rôle N° RG 21/11605 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH4ZK [X] [B] C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE LOIRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien
Source officielleRETENTIONS
659cf1320b6b43000800d7e4
7 janvier 2024
7 janvier 2024
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Sébastien
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdc1a7992b1f83eab2de083
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Sébastien Sabathé ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03738_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
des " petites régions agricoles " (PRA), ou, pour les 10 % de PRA les plus grandes, à l'échelle cantonale.
Source officielleChambre Sociale
62c7cb16cb8dca058e3e7f44
5 juillet 2022
5 juillet 2022
: Association OGEC SAINTE THERESE LES CORDELIERS agissant poursuite et diligence de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] représentéee par Me Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f1
30 janvier 2003
30 janvier 2003
Il dressait une échelle contre le bâtiment et demandait à Eric A... de monter sur le toit après avoir fixé le haut de l'échelle au bâtiment à l'aide d'une corde. En se déplaçant sur la toiture, F...
Source officiellePage 2 sur 30