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3 755 résultats pour « Teyssier-Mathais »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

69fd789fcdc6046d4703af21

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[H] à la société La Gestion du Marais ; - que la société La Gestion du Marais ne démontre pas la perception par M.

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6538b3c17ffc2c8318ee0013

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2023 APPELANT : [N] [Z] né le 08 Septembre 1969 à [Localité 4] (ALGERIE) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Stéphane TEYSSIER

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21799_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Teissier le 1er septembre suivant que cette revalorisation a été accordée à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

644cb52356c9f0d0f8b6f1a5

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

représentée par Me Maud JOCTEUR MONROZIER, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [E] [U] né le 21 Septembre 1971 à NIOUMADZAHA BAMBAO [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Stéphane TEYSSIER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162da7bdda066944ee0e924

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/06928 [Y] C/ SAS TEISSIER SAS SONEPAR SUD EST APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eb22a0de54ff609f8184

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[C] [B] et Mme [D] [L] épouse [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Maître Emmanuelle BONNET-MARQUIS de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE Timbre

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6881beb953f7f060d28c78c5

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

, avocat au barreau de LYON APPELANTS ET : Société ALTA ORA SARL immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 881 333 876 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Anne-marie TEYSSIER

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6350e46d42150aadff23da38

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Les salariés font également observer le caractère lucratif de l'opération tant pour le groupe Tessi et les sociétés Tessi Ouest et Tessi Documents Services que pour la société CNP Assurances.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7G-MPVM SAS CIS VALLEYc/Société TESSI TECHNOLOGIES

659cf08c0b6b43000800d792

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

La société Tessi Technologie a également fait réaliser une expertise amiable portant sur son seul préjudice économique qu'elle a confiée à M. [J].

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LY4D S.C.I. NEWCO MAGNEc/S.A

64a8ff0803029105dbedbff3

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Par actes des 2 et 3 décembre 2014, la société Newco Magne a fait assigner la société Tessi Chèque Bordeaux, devenue la société Tessi Chèque Interbancaire ( ci-après Tessi Chèque) devant le tribunal judiciaire

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa32cdc6046d4756cbbb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[G] [T] [C] [Adresse 2] [Localité 3] et Mme [U] [I] [Adresse 3] [Localité 3] Représentés par Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me David TEYSSIER de la SCP TREINS-POULET-VIAN

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68df589d5835300816d815fc

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DEJOUX Représentant : Me David TEYSSIER de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Nous, Annette DUBLED-VACHERON, magistrat de la mise en état, assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b545

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Mathias X... ... ...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

68f3209a79ac4fbe1d877783

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2025 APPELANT : [N] [U] né le 19 Juin 1987 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Stéphane TEYSSIER

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63ca42859066fd7c90fc2483

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[H] [B], - rejeter l'ensemble des arguments et prétentions adverses, de ce fait, - condamner la Sas Teissier Technique à verser à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc76bd3db21cbdd902db

Appel

19 février 2013

19 février 2013

Matthias X... a régulièrement relevé appel général de cette décision.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

67f750c76527a11effc4b7ad

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

- Condamné la SARL Tessier et Ashpool LTD aux entiers dépens. La société Tessier et Ashpool LTD a interjeté appel de ce jugement le 01 décembre 2020.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6528dfa2aaebb88318fda6f7

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

), condamné la SCI Mathias à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c839

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Mathias Y..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90021

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

De cette relation sont issus deux enfants : - Mathias né le 24 octobre 2008 à Limoges, - Louis né le 6 mai 2010.

Source officielle