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64 résultats pour « Thomas CARBONNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94edb

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

limitée, prise en la personne de son président du conseil d'administration, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 11] [Localité 8] Représentée par Me Fanny DESCLOZEAUX de la SELARL CARBONNIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ed1

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

limitée, prise en la personne de son président du conseil d'administration, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 10] [Localité 9] Représentée par Me Fanny DESCLOZEAUX de la SELARL CARBONNIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ed6

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

demeurant en cette qualité audit siège, venant aux droits de SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE ILE DE FRANCE CIF-IDF, à la suite d'une fusion absorption, [Adresse 16] [Localité 12] Représentée par Me Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94edc

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

[Adresse 11] [Localité 9] No SIRET : 317 76 0 4 78 Représentée par Me Fanny DESCLOZEAUX de la SELARL CARBONNIER LAMAZE RASLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0298 Caisse de Crédit Mutuel CAISSE

Source officielle
CA

2ème Chambre

63bd0ec80ab73d7c90739e6a

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Par ordonnance du 3 décembre 2013, la Selas Segard & Carboni a été désignée en qualité de mandataire successoral pour administrer provisoirement la succession de [TP] [F] [A] [V].

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6260f93e6d9e13277d6e38d6

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

legal en exercice y domicilie es qualite audit siege 18 quai de la Rapée 75012 PARIS immatriculee au RCS de PARIS sous le numero B 552 091 795, Représentée par Me Fanny DESCLOZEAUX de la SELARL CARBONNIER

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a0ff1c7cdc6046d47894ce0

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Thomas LE MONNYER, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Thomas LE MONNYER, Président de chambre M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

653ca5f483c9498318209c15

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

L'électrolyse est réalisée grâce à des anodes en carbone. L'usine de [Localité 18] présente la particularité de produire elle-même les anodes nécessaires à cette opération (Pièce 1).

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6707702b81e733ee26982f27

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Folio 1 [Adresse 6] [Localité 3] (Espagne) agissant poursuites et diligences de son président domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Anne-Dorothée DE BERNIS de la SELARL CARBONNIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd923a0

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Représenté par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assisté sur l'audience par Me Thomas PIERSON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0968

Source officielle
CA

2ème Chambre

63cf8470a6687f7c904cba0a

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

BCM ( [D] - Carboni - Martinez), ès qualités de «commissaire à l'éxécution du plan » Dont le siège social est sis [Adresse 6] [Localité 5] [Localité 4] Non représentée COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e65

Appel

5 mars 2021

5 mars 2021

associée de la SARL ADEQUEN [Adresse 4] [Adresse 5] Monsieur [F] [K] agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'ancien associé de la SARL ADEQUEN [Adresse 6] [Adresse 3] SELARL BAULAND CARBONI

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64379e5f9477fe04f5cc679d

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Le 5 mars 2007, le professeur [S], de l'Institut du Thorax de [Localité 3], évoque une 'pneumopathie interstitielle diffuse d'étiologie indéterminée'.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67f753e8eb05d6bf6564da8a

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

, l'affaire a été débattue le 17 DECEMBRE 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be54

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

615 Boulevard d'Antigone 34064 MONTPELLIER CEDEX non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Olivier THOMAS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6688de7b676b73dd81b9736a

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

23 Juillet 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY - RG n° 19/01942 APPELANT Monsieur [S] [M] [L] Chez Madame [K] [L] - [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Thomas

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6034d9116b510d03f8810aff

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

N° Siret : 440 029 593 00017 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Fanny Desclozeaux de la Selarl Carbonnier Lamaze Rasle et Associes, avocat au barreau de Paris, toque : P0298 Assistée de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a2a

Appel

24 février 2017

24 février 2017

Représenté par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Assisté sur l'audience par Me Talissa ABEGG, avocat au barreau de AIX-EN-PROVENCE Maître Philippe

Source officielle
CA

4ème B chambre sociale

6031f2aa5da5862b1dc7d721

Appel

30 mai 2018

30 mai 2018

débattue le 05 AVRIL 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Monsieur Olivier THOMAS

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64eedc5dbb2c32d969d35232

Appel

2 août 2023

2 août 2023

déférée à la Cour : Jugement du 01 FEVRIER 2016 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21400257 APPELANT : Monsieur [W] [E] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Thomas

Source officielle

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