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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
686f8443f90fa7c96e9b09a6
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Suite à des complications, des crises de coliques et malgré diverses prises en charge, I'état du cheval s'est dégradé.
Source officielle3ème Chambre
DCA_19NT02925_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Il soutient que : - à titre principal, la requête est irrecevable faute d'avoir chiffré la demande indemnitaire ; - à titre subsidiaire, seuls les préjudices en lien avec la perforation colique peuvent
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02923_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
rapport de l’expertise judiciaire de 2013 du professeur C... en apportant la démonstration de l’erreur de diagnostic commise par le centre hospitalier en décembre 2009 ; - eu égard au diagnostic de colique
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0ac
19 mars 2009
19 mars 2009
pour l'essentiel à l'appui de son recours que lorsqu'il a rempli son questionnaire de santé, Monsieur X... n'a pas indiqué qu'en 1990, il avait été hospitalisé durant un semaine pour des crises de coliques
Source officielle1ère Chambre civile
63b7cc8f6b63637c907b78e0
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Hospitalisé en raison de coliques le 30 décembre 2019, le cheval a subi une chirurgie le 31 décembre et a été placé en soins intensifs.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE01883_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
C du bénéfice d'une intervention chirurgicale, dès le 16 décembre, visant la réalisation d'une dérivation colique, que le docteur B qualifie de simple et rapide à ce stade, mais rendue impossible à la
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852c1
3 janvier 2001
3 janvier 2001
comme elle le prétend, que cet unique rendez-vous se serait déroulé dans une atmosphère hostile pour elle; qu'au contraire, l'expert explique les particularités anatomiques du tube digestif et des coliques
Source officielle2ème Chambre
64a9000503029105dbedc350
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Le 21 novembre 2018, il a été procédé à une intervention chirurgicale en urgence sur l'animal afin de traiter des coliques, mais, au regard de lésions internes graves constatées, celui-ci a été euthanasié
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6970d37acdc6046d471d282c
20 janvier 2026
20 janvier 2026
société Foncière FT [Localité 19], - mis fin à la période d'observation, - mis fin à la mission des co-administrateurs judiciaires, - désigné la Selarl [W] et la Selarl Ekip' een qualité de coliquidateurs
Source officielle5e Chambre
6031fa50925cec32b32b9df2
24 mai 2018
24 mai 2018
Il est justifié d'autre part, qu'il ne présente pas d'antécédent familial connu de cancer colique et présentait un bon état général malgré un diabète non insulinodépendant.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603279956c6a03ad93284a0e
25 janvier 2018
25 janvier 2018
[X] l'a consulté pour la première fois le 4 décembre 2002 pour des coliques néphrétiques, que les gênes pour uriner et la légère augmentation de la prostate n'ont pas particulièrement alerté le médecin
Source officielleChambre 1-9
6274bb8a2799a9057d5dced4
5 mai 2022
5 mai 2022
L'appelante précise que depuis le 06 juin 2021 elle est représentée par son liquidateur, monsieur [X] [G] désigné par l'assemblée générale, que la désignation le 05 juin 2021 de madame [E] en qualité de coliquidateur
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02767_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Il résulte de l’instruction, en particulier du rapport d’expertise du 4 février 2021, que les séquelles conservées par Mme A... sont liées à l’infection colique causée par le germe clostridium difficile
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
661f65fe2313f20008a52569
16 avril 2024
16 avril 2024
[E], comandataires judiciaires, ont été désignés coliquidateurs.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03440_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
B résulte d'une plaie urétérale et d'une fistule urétro-colique.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02142_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
L’opération a consisté en une résection iléo-caecale intra-abdominale sous coelioscopie puis en une anastomose iléo-colique.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
666d2ecdfa4d38000874ddd7
4 avril 2024
4 avril 2024
EP&ASSOCIÉS prise en la personne de Maître [R] [J], es qualités de coliquidateur judiciaire de la SA Doux [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Chaouki GADDADA de la SELARL Arst Avocats, Plaidant
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
65336af6bb40ec8318f31cc6
19 octobre 2023
19 octobre 2023
2021003624 rendu le 10 janvier 2023 par le tribunal de commerce de Lille Métropole - SANTION PROFESSIONNELLE - APPELANTES SELAS MJS Partners représentée par Me [I] [J], en sa qualité de coliquidateur
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
651d0305fe8d588318c1aea7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Par jugement en date du 2 novembre 2020, le tribunal de commerce de Paris a prononcé la conversion de la procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire et a désigné en qualité de coliquidateurs
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69f43807cdc6046d472d425e
30 avril 2026
30 avril 2026
. &&&&& D'abord, et contrairement à ce que soutiennent les coliquidateurs de la société [1], M.
Source officiellePage 2 sur 9