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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
672088f2d9b5cc5d4430a122
15 octobre 2024
Le 24 novembre 2016, le conseil de prud'hommes de Blois a ordonné le retrait de l'affaire du rôle. Le 26 janvier 2021, Mme [G] [V] a demandé la réinscription de l'affaire au rôle.
Cour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949f0
27 août 2020
F... épouse X... née le [...] à BLOIS (41000) [...] [...]
6253cde5bd3db21cbdd94e20
18 février 2021
Par jugement du 15 février 2013, le tribunal de commerce de Blois a ordonné la résolution du plan et prononcé la liquidation judiciaire de la Société.
Chambre Commerciale
6785fdaae1c1941b1ee98109
9 janvier 2025
de Marie-Claude DONNAT, Greffier, dans l'affaire ENTRE : [T] [P] [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Benjamin GIRARD, membre de la SELARL GIRARD AVOCAT, avocat au barreau de BLOIS
6253ca21bd3db21cbdd8a21b
20 décembre 2007
ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER Me GARNIER 20 / 12 / 2007 ARRÊT du : 20 DECEMBRE 2007 No RG : 07 / 01141 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce de BLOIS
6253cdcbbd3db21cbdd947ea
14 novembre 2019
J... né le [...] à BLOIS (41000) [...] [...]
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02203_20251017
17 octobre 2025
septembre 2023, le tribunal administratif de Lille a annulé la décision du 15 juillet 2020 portant placement à la fouille de la console de jeux Xbox 360 E n° 009304544208 (hors module wifi), de deux blocs
6253cdeabd3db21cbdd94f51
22 juillet 2021
[C] en reprise des poursuites devant le juge de l'exécution de Blois.
Sociale E salle 4
643e359a83146e04f531ebe2
14 avril 2023
à bancher occasionnant la casse de 30 blocs.
4ème chambre commerciale
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24 avril 2025
président du tribunal de grande instance d'Avignon a autorisé la société Bellucci à faire constater par huissier de justice les conditions de vente de climatiseurs pré chargés à système split ou bi-bloc
6253cdc5bd3db21cbdd946de
21 août 2019
liquidateur de la SAS LE MERCY "LE MERCY" dont le siège social est situé [...] , société en liquidation judiciaire en vertu d'un jugement rendu en date du 11 janvier 2019 par le Tribunal de Commerce de BLOIS
Chambre Sécurité Sociale
65a8d4f4e12c85000874afbd
16 janvier 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELARL [6] CPAM DES BOUCHES DU RHONE EXPÉDITION à : SA [5] Pôle social du Tribunal judiciaire de BLOIS ARRÊT
Référés
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18 janvier 2024
Yves WOLOCH de la SCP SOREL & ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS Demanderesse, suivant exploits de la SCP Johann TORQUATO- Alexandre CACHOT, huissiers de justice associés, huissier de justice à BLOIS
66177dabe5d80f0008c2e814
9 avril 2024
D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Christian QUINET CPAM DI LOIR ET CHER EXPÉDITION à : [Z] [G] épouse [S] Pôle social du Tribunal Judiciaire de BLOIS
4e Chambre A
61625101929f6bffa995b3b6
13 février 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 13 FÉVRIER 2014 N° 2014/74 Rôle N° 13/06365 Syndicat des copropriétaires Blois, Chaumont, Chenonceau, Amboise
éparts, la société C portait plainte en décembre 1991c/Monsieur X
6253c867bd3db21cbdd8534d
28 février 2001
le Tribunal de Grande Instance de Blois.
6253c962bd3db21cbdd88269
6 avril 2006
WOLTACH Me MICHEL Me BUISSON Sté KPMG FIDUCIAIRE Y... général TCBLOIS ARRÊT du : 06 AVRIL 2006 No : No RG : 05/02050 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce de BLOIS en date du 08 Juillet
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00204_20240627
27 juin 2024
nouvelle bonification indiciaire porte atteinte au principe d'égalité de traitement entre professionnels du même corps dès lors que les infirmiers en soins généraux et les infirmiers spécialisés de bloc
2ème chambre section A
69e1d193cdc6046d4789c089
16 avril 2026
invoqués pour faire échec au paiement du solde du marché ne sont nullement démontrés -concernant l'allégation selon laquelle les travaux n'ont pas été terminés : -s'agissant de la pose des silent blocs
69fc2389cdc6046d47e18b7e
30 avril 2026
Angélina MONICAULT XG ARRÊT du : 30 AVRIL 2026 N° : - 26 N° RG 24/03211 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HDMA DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BLOIS
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