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6 741 résultats pour « Bribes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c031

Appel

6 février 2008

6 février 2008

Un témoin a déclaré avoir vu un véhicule circuler à vive allure, avec un individu accroché sur le capot, avec ses mains au bord du capot, pare-brise brisé.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca03bd3db21cbdd89d25

Appel

26 novembre 2007

26 novembre 2007

APPELANT d'un jugement rendu le 26 MARS 2007 par le conseil de prud'hommes de BRIVE-LA-GAILLARDE Représenté par Maître Luc GAILLARD, avocat au barreau de BRIVE ET : S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ORDONNANCE DE REFERE 12 Février 2019Société SASU Ac/Madame V

6253cdb8bd3db21cbdd94445

Appel

12 février 2019

12 février 2019

, le tribunal de grande instance de Brive a, notamment : déclaré la SASU A... contractuellement responsable des dommages subis par Mme V...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fd9316d91f918115f237420

Appel

19 mai 2020

19 mai 2020

Il a préconisé la reprise des soudures de la cuve, le remplacement de la bride fuyarde et des canalisations d'évent coupées pour les besoins des investigations de recherche de fuite confiées à la société

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

68f866a3cb86fa851c25ccc1

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

leur demande tendant à voir ordonner la démolition du mur de soutènement, du remblai, de la piscine et de la terrasse et de la demande indemnitaire y afférent, - condamné M. et Mme [L] à créer un brise-vue

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA02288_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

B verseront une somme globale de 1 500 euros à la communauté d'agglomération Coulommiers-Pays-de-Brie. Article 3 : Le surplus des conclusions des parties est rejeté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd92126

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

de Limoges) APPELANT d'un jugement rendu le 27 FEVRIER 2014 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE BRIVE ET : Julien Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925c5

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représenté par Me Philippe MAISONNEUVE, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'une ordonnance de référé rendue le 05 NOVEMBRE 2014 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE BRIVE LA

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA03460_20221121

Admin. Appel

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Immobilière de Gestion de Construction et de Commercialisation (SIG2C) a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Melun d'ordonner une expertise, au contradictoire de la commune de Sucy-en-Brie

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CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0b5

Appel

2 février 2012

2 février 2012

.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par la SCP COUDAMY, avoué à la COUR ; APPELANTE d'un jugement rendu le 08 OCTOBRE 2010 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : Monsieur Denis

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02179_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

administratif de Limoges d'annuler l'arrêté du 21 mars 2017 par lequel le maire de la commune d'Ayen ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par la communauté d'agglomération du bassin de Brive

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CA

Chambre sociale

64cb43b44c996ad969dc85fd

Appel

2 août 2023

2 août 2023

[X] a expliqué que la veille de l'audit interne du centre de [Localité 8] de juin 2018, soit le 13 juin 2018, vous vous êtes aperçu qu'un pare-brise était en plus dans le stock physique du centre (pare-brise

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03019_20250416

Admin. Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

C F G ont demandé au tribunal administratif de Limoges : - sous le n° 2000007, de condamner le centre hospitalier de Brive à leur verser des indemnités d'un montant total de 112 000 euros chacun en

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CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b5e

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Un nouvel appel d'offres en date du 28 juin 2010, annulant et remplaçant le précédent, était publié "à titre conservatoire" par la société Brit Air.

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CA

Chambre 1-6

6364baa3e405357f749ea735

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

dans sa conception puisqu'elle s'est brisée en morceaux tranchants, dont l'un l'a gravement blessée.

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CA

5ème chambre sociale PH

63c79b9bda31367c908eb6ed

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Il n'est pas contesté que le bris de vitre est intervenu avant la prise de service de M. [Z].

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CA

Chambre sociale-2ème sect

63ca42d49066fd7c90fc2626

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Pour je vous cite « bris de vitres, connaissance de l'absence prolongée des occupants crapuleux ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fb9e

Appel

1 octobre 2012

1 octobre 2012

.-19100 BRIVE représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Sabine MORA, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE APPELANT d'un jugement rendu le 21 JUIN 2011 par le JUGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920e6

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

De leur union sont issus quatre enfants : Meryem X...née le 20 juin 1997 à Brive, Zafer X...né le 2 novembre 1998 à Brive, Mehmet-Zahid X...né le 24 octobre 2000 à Brive, Melek X...née le 9 septembre 2005

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CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b979

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

APPELANTE d'un jugement rendu le 03 MAI 2007 par le conseil de prud'hommes de BRIVE-LA-GAILLARDE Représentée par Maître Me Pierre CHEVALIER, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE ET : SELARL BIOREZE

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