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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première Présidence
668397f18da90185712ea44f
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Et ce jour, 1er Juillet 2024, assisté de Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire, avons rendu l'ordonnance suivante :
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc75
5 octobre 2012
5 octobre 2012
APPELANTE : Madame Christelle Micheline Gabrielle X... ... 97224 DUCOS représentée par Me Gaëlle PERRIN, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Josée Laure Y... ... 97232
Source officielleRétentions
6801dcbd2d41c0a3fc6ecaf3
17 avril 2025
17 avril 2025
Septembre 2000 à [Localité 4] de nationalité Libyenne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93a95
14 mars 2017
14 mars 2017
G : 15/ 09024 Mme Christèle X... C/ Me Stéphanie Y...
Source officielleService des Référés
631986df51eeae4f1309d0f5
7 septembre 2022
7 septembre 2022
ROULIN, conseillère déléguée par la première présidente de la cour d'appel de Grenoble par ordonnance du 30 juin 2021, assistée de Marie-Ange BARTHALAY, greffier.
Source officielle8ème chambre
68de07201bc19e7640ea3e75
1 octobre 2025
1 octobre 2025
ALLIADE HABITAT [Adresse 2] [Localité 3] INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, conseiller de la mise en état, assistée de William BOUKADIA, greffier, Vu l'appel inscrit au greffe sous le N° RG
Source officielle2ème Chambre
635236de8c924eadffcc4896
20 octobre 2022
20 octobre 2022
du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 20 Octobre 2022, par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET , greffier
Source officielle2ème Chambre
635236df8c924eadffcc489a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 20 Octobre 2022, par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET , Greffier
Source officielle2ème Chambre
63c10938bf9fd47c90a13af5
12 janvier 2023
12 janvier 2023
, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; --
Source officielle2ème Chambre
63c10939bf9fd47c90a13b07
12 janvier 2023
12 janvier 2023
du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 12 Janvier 2023, par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier
Source officielle2ème Chambre
6658188ce1d75d00084fdc49
11 janvier 2024
11 janvier 2024
, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; -
Source officielle2ème Chambre
6780bad4f25437b69df75a98
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CLABAUX- DUWIQUET, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, et par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier
Source officielle2ème Chambre
67f0bc528f7cbd382f4d311d
3 avril 2025
3 avril 2025
greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; -
Source officielle2ème Chambre
653ca62d83c9498318209cdc
26 octobre 2023
26 octobre 2023
, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; --
Source officielle2ème Chambre
65b365521d7564000872e03a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; -
Source officielle2ème Chambre
65b3656f1d7564000872e048
25 janvier 2024
25 janvier 2024
, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; -
Source officielle2ème Chambre
6a1928f1cdc6046d47544edc
28 mai 2026
28 mai 2026
deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : défaut, rendu par mise à disposition publique au greffe le 28 Mai 2026, par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier, conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93283
26 avril 2016
26 avril 2016
lors des débats : Nadia HANAFI Greffier lors du prononcé : Marie Josette DOMITILE LA COUR : Madame Christelle X...a interjeté appel d'un jugement rendu le 25 avril 2014 par le conseil de prud'hommes
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01355_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02690_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 20 sur 248
SELARL Christelle & Isabelle GRENIER
02/09/2026
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SELARL Christelle & Isabelle GRENIER
28/08/2025
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SELARL Christelle & Isabelle GRENIER
23/05/2025
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LE GRENIER, MASSIER, Christelle
16/04/2024
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Atout Grenier, MALEZIEUX, Christelle Mauricette
24/09/2023
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