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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
678f3a2c02aacdb03783fddb
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseillère, présidente, Madame Annabelle Clédat, conseillère, Mme Gaëlle Buseine, conseillère
Source officielleChambre Sociale
678f3a2c02aacdb03783fddd
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseillère, présidente, Madame Annabelle Clédat, conseillère, Mme Gaëlle Buseine, conseillère
Source officielleChambre Sociale
678f3a2d02aacdb03783fddf
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseillère, présidente, Madame Annabelle Clédat, conseillère, Mme Gaëlle Buseine, conseillère
Source officielleChambre Sociale
678f3a2d02aacdb03783fde1
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseillère, présidente, Madame Annabelle Clédat, conseillère, Mme Gaëlle Buseine, conseillère
Source officielle2ème Chambre
67f8a21a40b8f5486fedd821
10 avril 2025
10 avril 2025
Frank Robail, président de chambre, Mme Annabelle Cledat, conseillère, Mme Aurélia Bryl, conseillère, qui en ont délibéré.
Source officielle2ème Chambre
67f8a21b40b8f5486fedd823
10 avril 2025
10 avril 2025
Frank Robail, président de chambre, Mme Annabelle Cledat, conseillère, Mme Aurélia Bryl, conseillère, qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Sociale
6798743e5b6b52f3e4a43089
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le GOFF, conseillère, présidente, Mme Annabelle CLEDAT, conseillère, Mme Gaëlle BUSEINE, conseillère
Source officielleChambre Sociale
65a62ae8448a370008a72016
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseillère, présidente, Mme Annabelle Clédat, conseillère, Mme Gaëlle Buseine, conseillère
Source officielleChambre Sociale
65a62af0448a370008a7201a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseillère, présidente, Mme Annabelle Clédat, conseillère, Mme Gaëlle Buseine, conseillère
Source officielleChambre Sociale
65a77d428121050008662bac
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseillère, présidente, Mme Marie-Josée Bolnet, coneillère, Mme Annabelle Clédat, conseillère
Source officielle2ème Chambre
653b58b5502b828318c4e27f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Frank Robail, président de chambre, Mme Annabelle Cledat, conseiller, M. Thomas Habu Groud, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleChambre étrangers / HO
65c5d13a15069e0009fdb215
1 janvier 2024
1 janvier 2024
Le Préfet délégué auprès du représentant de l'Etat dans les collectivités de Saint-Barthélémy et de Saint-Martin, Le ministère public, ********** Nous, Annabelle CLEDAT, conseillère à la cour
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e2ac25a97f0381f52e1
25 novembre 2014
25 novembre 2014
légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée par Me Xavier CLEDAT
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94aa5
5 octobre 2020
5 octobre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseiller, Madame Gaëlle Buseine, conseiller, Madame Annabelle Clédat, conseiller, Les parties
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cca
17 mai 2021
17 mai 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseillère, présidente, Mme Gaëlle Buseine, conseillère, Mme Annabelle Clédat, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94ea6
21 juin 2021
21 juin 2021
LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 mai 2021, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseillère, présidente, Mme Gaëlle Buseine, conseillère, Mme Annabelle Clédat
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94eac
21 juin 2021
21 juin 2021
LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 mai 2021, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseillère, présidente, Mme Gaëlle Buseine, conseillère, Mme Annabelle Clédat
Source officielleETRANGERS
697469fdcdc6046d4785cfac
18 juillet 2025
18 juillet 2025
KEMPENAR, adjointe administrative faisant fonction de greffier, avons entendu : [F] [S] assisté de Me Marie CLERET tutorée par Me Pierre GONTIER, avocats au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole
Source officielle5e chambre civile
69fad145cdc6046d47bf7f78
5 mai 2026
5 mai 2026
Pas davantage, l'existence de bruit occasionné par la chute de pluie sur la pergola climatique, telle que relatée par les attestations de M. [Z] [N] et M.
Source officielle8ème chambre
6a17d5edcdc6046d47315582
27 mai 2026
27 mai 2026
LES NOUVELLES ENERGIES CLIMATIQUES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 27 Mai 2026 APPELANTE : SOCIETE LYONNAISE DE RENOVATION
Source officiellePage 20 sur 43