CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 664 résultats pour « Doublet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-2

660cf26f7c1ccb0008628fb5

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

à la cour : Jugement rendu le 13 Mai 2022 par le Tribunal de proximité de COLOMBES N° RG : 11-20-387 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 02/04/24 à : Me Sabrina DOURLEN

Source officielle

Page 20 sur 184

← PrécédentSuivant →
CA

5e chambre civile

69fad136cdc6046d47bf7e86

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Le 3 novembre 2014, suite à des douleurs thoraciques, M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6968bd36cdc6046d47603a20

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

VALOPHIS SAREPA, représentant : Me Maxime TONDI de la SELARL TONDI MAXIME, Plaidant, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 145 - représentant : Me Sabrina DOURLEN, Plaidant/Postulant, avocat

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

677e149426e046654dc50c73

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ONEY BANK (anciennement BANQUE ACCORD) Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Sabrina DOURLEN, Plaidant

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01487_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

La requête enregistrée sous le n° 25MA01487 constitue en réalité un doublon de la requête enregistrée sous le n° 25MA01559.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA03422_20250721

Admin. Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

La requête déposée par la société Ponahakiri, enregistrée à la cour sous le n° 25PA03422, a le même objet que la requête enregistrée sous le n° 25PA02277, dont elle constitue un doublon.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01142_20240307

Admin. Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 23TL01142 constitue en réalité le doublon de la requête enregistrée sous le n° 23TL01136.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02558_20250505

Admin. Appel

5 mai 2025

5 mai 2025

Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 24BX02558 constitue en réalité un doublon de la requête enregistrée sous le n° 24BX02164.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02962_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 24TL02962 constitue en réalité le doublon de la requête enregistrée sous le n° 24TL02961.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

631c2ad7bd7923fcb00af90b

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

en l'absence de toutes concessions réciproques, de toute renonciation de la concluante à se prévaloir de manquements de la banque à ses obligations, de règlement définitif du litige quant au sort du doublon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d177

Appel

5 mai 2009

5 mai 2009

certain nombre de travaux ont dû être réalisés par des entreprises tierces dont elle verse les factures et qui correspondent à des travaux sur ascenseur, l'aspiration des sous-sols et des reprises de doublage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1ab

Appel

5 mai 2009

5 mai 2009

certain nombre de travaux ont du être réalisés par des entreprises tierces dont elle verse les factures et qui correspondent à des travaux sur ascenseur, l'aspiration des sous-sols et, des reprises de doublage

Source officielle
CA

Premier président

66b5b1021eb0145eaea82ec2

Appel

8 août 2024

8 août 2024

En décembre 2019, Monsieur [T] [Z] a commencé à constater la dégradation des doublages en partie basse côté rue.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939f1

Appel

17 février 2017

17 février 2017

à l'effet de voir, sur le fondement de la garantie des vices cachés, résoudre la vente, subsidiairement, de les entendre condamner au paiement des sommes de 5.146,67 € TTC au titre des travaux de doublage

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA04355_20230303

Admin. Appel

3 mars 2023

3 mars 2023

remise en cause ; la minoration alléguée du chiffre d'affaires réalisé au titre des " chutes " ne tient pas compte des conditions réelles d'activité de la société, notamment de l'existence d'un " doublage

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

67ef6fb17985d82da296f73d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Ces doublages sont bien des éléments d'équipement dissociables installés sur l'existant et ne constituent donc pas un ouvrage à part entière.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

627f48e1551627057d32e032

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

thermiques par plaques de plâtre et polystyrène collé sur les murs et côté est, des remontées capillaires qui sont perceptibles sur les parties basses des tableaux, non doublées, de la porte d'entrée.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6162fa96687317f24325afbe

Appel

28 juin 2012

28 juin 2012

La SOCIETE GENERALE a reconnu sa responsabilité au titre de la destruction du doublage des murs et des rampants du toit provoquée par le rehaussement du plancher, qui aurait été, selon elle, expressément

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

653a06bcd0451e8318d0ead7

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[X] dans son rapport du 15 décembre 2017, à savoir : la pose d'un doublage acoustique sur la paroi du couloir côté appartement [F] séparative vis-à-vis de leur appartement(doublage type '¿ Placostyl'

Source officielle
CA

5e chambre civile

631addecf575634f1371ecdb

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

2] Représentant : Me Sophie NOEL, avocat au barreau de BEZIERS Le HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Philippe GAILLARD, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Estelle DOUBEY

Source officielle