[R] [T], faisant état d'une agression subie par ce dernier le 12 décembre 2016, assortie d'un certi'cat médical initial daté du même jour faisant état de céphalées, douleurs du massif facial, palpitations

Le certificat médical initial établi le même jour fait état des lésions suivantes : contusion faciale plus douleurs des deux articulations temporo-mandibulaires, hématome périorbitaire droit.

alors que les bulletins de salaire produits aux débats comportent une adresse différente, soit [Adresse 2] à [Localité 4]'; * Sur les moyens tirés de l'atteinte disproportionnée à la vie privée et famiale

Forfait hebdomadaire 6, ventilation par masque facial, embout buccal ou périthoracique.

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 28 Mai 2026 Signé par Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre et Madame Nadia FAYALA, greffière auquel la minute de la

[F] [K] , né le 17/10/2011 en RUSSIE (assignée sur appel provoqué le 5 juillet 2024 en étude d'huissier) Nous, Florence PERRAUT, magistrat de la mise en état, assistée de Nadia FAYALA, greffière,

Signé par Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre et Madame Nadia FAYALA, greffière auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***

Signé par Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre et Madame Nadia FAYALA, greffère auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

modifier le comportement de la victime » ; Qu'un rapport d'expertise médico-légale après autopsie de [F] [N] en date du 4 juillet 2007, retient des « lésions à type de plaie et hématomes crâniaux-faciaux

Pierre-Alexandre qui constatait : un trauma-facial avec possibilité de fracture des os propres du nez, un traumatisme temporo-pariétal gauche avec quatre hématomes.

contrat de travail en date du 24 décembre 2003, Monsieur Amany Y... a été engagé par la Mutualité de la Haute Vienne clinique dentaire, en qualité de chirurgien dentiste spécialiste en orthopédie dento-faciale

Le certificat médical établi par le médecin légiste montre que l'intéressé présente des plaies ecchymotiques suturées péri-orbitaires gauche avec ecchymoses, des plaies et ecchymoses faciales malaire et

des rapports d'audit préparés à partir de données erronées sur la situation financière des sociétés Maksi-Grupp, en faisant valoir comme des éléments d'actif circulant comptabilisés pour leur valeur faciale

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Jeanne FAYEULLE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 25 Janvier 2011, tenue par

Monsieur X...a présenté un traumatisme maxillo-facial avec fractures des os propres du nez, une hémorragie sous conjonctivale des deux yeux, un hématome péri orbitaire des deux yeux, un hématome derrière

chirurgicale d'une prothèse totale de l'articulation ; qu'à la suite d'une complication post opératoire une phlébite du membre supérieur gauche est apparue ; que Mme X... a en outre présenté un traumatisme facial

Au moment de l'examen clinique du 4 avril 2013 le médecin expert, relevait en relation directe et certaine avec l'accident un léger syndrome post commotionnel, une discrète déformation faciale, une raideur

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