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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
6620b8c3bd6a8f00086ab8cb
16 avril 2024
16 avril 2024
VALORIS société immatriculée au RCS de PARIS sous le N°434 452 868, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Florent SOULARD de
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66ff85a3a4ff9ec259c09601
3 octobre 2024
3 octobre 2024
- N° Portalis DBVT-V-B7F-TRBI Jugement du tribunal judiciaire de Lille en date du 14 janvier 2021, enregistré sous le n° 19/05158 Monsieur [S] [X] décédé anciennement représenté par Me Florent
Source officielleChambre 4-3
66235ac1aec0e60008fe981f
19 avril 2024
19 avril 2024
REFERE DU 19 AVRIL 2024 N°2024/ 71 RG 23/13576 N° Portalis DBVB-V-B7H-BMDEE [W] [Y] C/ [W] [G] Copie exécutoire délivrée le 19 AVRIL 2024 à : - Me Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94558
4 avril 2019
4 avril 2019
La Selarl VILLA FLOREK s'en rapporte à justice sur les mérites de l'appel mais fait connaître que la société a un dirigeant de fait ; que ses résultats de 2018 ne sont pas connus mais que l'exercice 2017
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01495_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - les observations Me Monange pour Mme B et celles de Me Hallé
Source officielle5ème chambre sociale PH
6628a179b2cb67000826a585
23 avril 2024
23 avril 2024
CENT-FLOTS STATION SERVICE AVIA Grosse délivrée le 23 AVRIL 2024 à : - M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03085_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
de trois mois à compter de la date de décision administrative d'octroi de l'aide par le préfet de région. () Seule la destruction est retenue comme mode de sortie de flotte. () ". 4.
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b2
28 février 2008
28 février 2008
de toutes ses demandes -condamné la SA COVEA FLEET à payer à la SA CARREFOUR et à ses assureurs une indemnité de procédure de 2. 000 euros et à supporter les dépens.
Source officielleChambre 1-11 référés
63bd0ebe0ab73d7c90739e18
9 janvier 2023
9 janvier 2023
/ [J] [X] [N] [X] [U] [X] [Z] [S] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : 09 Janvier 2023 à : Me Didier LODS de la SCP POMMIER, COHEN & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE Me Florent
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6033a17b2c892955fe90c4dc
9 mai 2017
9 mai 2017
étant payable par chèque auprès du courtier et non auprès de Covea Fleet, non partie à la convention.
Source officielleChambre 1-11 référés
679336b5cc9763289b725154
23 janvier 2025
23 janvier 2025
FLEXI-FLEET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me François-Xavier GOMBERT Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 26 Novembre 2024.
Source officielleChambre 2-4
69f04599cdc6046d47cd0af3
27 avril 2026
27 avril 2026
[X] [S] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [A] [S] Représentant : Me Pierre-olivier KOUBI-FLOTTE de la SELEURL KOUBI-FLOTTE
Source officielle2 e chambre civile
661a20314cfa010008a2d7a3
9 avril 2024
9 avril 2024
TRANSPORTS TORRES JL prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau
Source officielle2 e chambre civile
686dfcb32abc72c5727a02eb
8 juillet 2025
8 juillet 2025
LE CHATELOT [I] Prise en la personne de son représentant légal Madame [Y] [I] Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 INTIMEE S.C.P
Source officielleTARIFICATION
6718947ad8ceca1cd7018e98
18 octobre 2024
18 octobre 2024
RG 24/01635 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JBS3 Décision attaquée : du en date du dans l'affaire portant le n° RG APPELANTE Société [4] SARL MP de Mme [R] épouse [D] Représentée par Me Florent
Source officielleChambre A - Civile
6545ee184ac6088318da1147
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[I] [G] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/006273 du 19/08/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) Mme [T] [H] veuve [G] Représentés par Me Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92085
24 février 2015
24 février 2015
Requis par ce magistrat afin d'examiner la personne précitée, le Docteur Florent C..., installé à Joue-sur-Erdre (44), médecin inscrit sur la liste prévue par l'article 431 du Code civil, rapportait, par
Source officielle2ème Chambre
68e897f56d821fc8a3c65660
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LIDL, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Florent BRUN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL HBB AVOCAT, avocat
Source officielleChambre 1-11 référés
668397ca8da90185712ea2ab
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[M] LES MANDATAIRES PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 29 Avril 2024
Source officielleJurid. Premier Président
67f4adb576ec6bab6dfbac3b
7 avril 2025
7 avril 2025
MENICHELLI de la SELARL BDMV AVOCATS, avocat au barreau de LYON (toque 763) (non comparante à l'audience) DEFENDEURS : Mme [S] [G] [L] [L] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Florent
Source officiellePage 20 sur 194