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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01539_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 9 janvier 2023 à laquelle siégeaient : Mme Florence Demurger, présidente, Mme Karine Butéri, présidente-assesseure, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Rendu
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01627_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 9 janvier 2023 à laquelle siégeaient : Mme Florence Demurger, présidente, Mme Karine Butéri, présidente-assesseure, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Rendu
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01919_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, - et les observations de Me Benoiton,
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02147_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02218_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00305_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5e chambre civile
631addecf575634f1371ecdb
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[J] [F] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Sophie NOEL, avocat au barreau de BEZIERS Le HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Philippe GAILLARD, magistrat chargé de la mise
Source officielleCour d'Appel
Le mandataire liquidateur a engagé une action en paiementc/Mme Y
6253ccd1bd3db21cbdd915a3
15 mai 2014
15 mai 2014
.-19104 BRIVE LA GAILLARDE représenté par la SCP GOUT-DIAS, avocat au barreau de CORREZE INTIME Selon avis de fixation du Conseiller de la Mise en Etat, l'affaire a été fixée à l'audience du 06
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bec
3 novembre 2014
3 novembre 2014
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Carole DESBLE, avocat au barreau de TULLE/ USSEL substitué par Me Philippe CLARISSOU, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 6428
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd923a5
7 mai 2015
7 mai 2015
Par jugement du 13 février 2014, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de BRIVE LA GAILLARDE a condamné monsieur X... à payer à madame Y... une somme mensuelle de 130 euros à compter
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed7f
8 septembre 2011
8 septembre 2011
.-80400 HAM assigné le 06 avril 2011 à personne, n'ayant pas constitué avoué DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 10 Juin 2011, tenue par Denise GAILLARD magistrat chargé d'instruire l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa51
5 septembre 2012
5 septembre 2012
représentée par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocats au barreau de LIMOGES, Me Francine BEAUDRY-PAGES, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE substitué par Me POMPIGNAC, avocat ; (bénéficie
Source officielle5e chambre civile
634f95c3b5afe5adfff28b0f
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69e0733fcdc6046d47694b0a
14 avril 2026
14 avril 2026
est situé [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA,avocat au barreau de PARIS, toque L 0018, Assistée de Me Benjamin SIINO de l'AARPI GAILLARD
Source officielleChambre des étrangers
64bf67848fb8a9d9693e177c
21 juillet 2023
21 juillet 2023
[L] a saisi le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Brive-La-Gaillarde d'une demande de mainlevée de l'hospitalisation complète.
Source officielleChambre sociale
68676899dd25744ff781d4e3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Adresse 2] représenté par Me Franck DELEAGE de la SELARL FRANCK DELEAGE, avocat au barreau de BRIVE APPELANT d'une décision rendue le 05 JUILLET 2024 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE LA GAILLARDE
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd92409
5 février 2015
5 février 2015
ABYMES Comparante en personne COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Janvier 2015, hors la présence du public, en chambre du conseil devant la Cour composée de : Madame Denise Gaillard
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04478_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
C..., représenté par Me Gaillard, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille du 8 octobre 2020 ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03788_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Gaillard La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleCour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d578
20 janvier 2011
20 janvier 2011
représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Farid MAACHI, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 10 Décembre 2010, tenue par Denise GAILLARD
Source officiellePage 20 sur 194