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1 167 résultats pour « Jamot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

6688de7f676b73dd81b973a2

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot

Source officielle

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CA

Cabinet D

678750b2892c83ef59be59e9

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

N° 14 GR -------------- Copie exécutoire délivrée à Me USANG le 13.1.25 Copie authentique délivrée à Me JANNOT le 13.1.25 REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile

Source officielle
CA

2e chambre sociale

677f67a38c38f76f783032f7

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

barreau de TOULOUSE INTIME : Monsieur [L] [H] né le 07 Novembre 1985 à [Localité 5] (69) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté sur l'audience par Me Philippe JABOT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6864beb2f8541312a816c56a

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6864beb2f8541312a816c56c

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

660e431a0740db0008fa95a3

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

659f9a033328fa00087a2710

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Fabrice MORILLO, conseiller Mme Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

Source officielle
CA

2ème chambre

65aa2f7c009f81000890dc61

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

LAFAYETTE SANTE BEAUTE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nissa JAZOTTES de la SELARL JAZOTTES & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

68f86690cb86fa851c25cb19

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6a1fb915cdc6046d47e91ff5

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, Conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot

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CA

3e chambre sociale

6a0ff1c4cdc6046d47894c90

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Localité 2] Représentant : Mme [J] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE : Madame [S] [A] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et assistée par Me KISYLYCZKO avocat pour Me Philippe JABOT

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CA

4e Chambre C

61636eec77a1403986670cb9

Appel

2 décembre 2010

2 décembre 2010

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Eric JAMET, vice-président placé , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

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CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bbc

Appel

30 novembre 2020

30 novembre 2020

Représenté par Me Hubert JABOT, (TOQUE 43) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 799-3 du code de procédure civile

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CA

Chambre Sécurité Sociale

628732f8c1d4e9057d612d02

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Décision de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire de BOURGES en date du 19 Juin 2020 ENTRE APPELANTE : Madame [X] [S] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Stéphanie JAMET

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Pôle 6 - Chambre 11

67061e5afde28ee420711354

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

- signé par Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, et par Monsieur Jadot TAMBUE, Greffier à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

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CA

Chambre 3-1

65b35a471d7564000872db50

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 25 Janvier 2024, Signé par Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre et Madame Marielle JAMET, greffier auquel la minute de

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

68f86691cb86fa851c25cb35

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

- signé par Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, et par Monsieur Jadot TAMBUE, Greffier, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

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CA

9e Chambre C

61627eab38d18b7ebf63d337

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

[N] [Z], Exploitant sous l'enseigne 'RESTAURANT L'AVENIR', demeurant [Adresse 3] représentée par Me Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Alexandre JAMMET, avocat au barreau

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162ab495c00de021c93d58d

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

] [Localité 1] Représentée par la SCP FISSELIER en la personne de Me Alain FISSELIER, avocats au barreau de PARIS (toque : L0044) Assistée de la SCP CABINET CUSSAC en la personne de Me Caroline JAMET

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CA

4e Chambre C

616396495fe465b53b77f52b

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

La Cour était composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, président Monsieur Bruno NEDELEC, conseiller Monsieur Eric JAMET, vice-président placé qui en ont délibéré.

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