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11 582 résultats pour « Caroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 4

695e1f7375782d5f060e881a

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Localité 1] le 04 Juillet 2025 Appelant : Monsieur [R] [N] [H], représenté par Me Aurélie PARICIO, avocat au barreau de PARIS, toque : E1020 Intimés : Monsieur [L] [O] [M], représenté par Me Carole

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

651d030afe8d588318c1aec5

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

barreau de PARIS, toque : B0653 - N° du dossier 20230194 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Ludovic JARIEL, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Manon CARON

Source officielle
CA

Chambre 4-5

651fa4f4c601f083189914c0

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

CONSTELLATION HOTEL MARTINEZ Copie exécutoire délivrée le : 05/10/2023 à : - Me Carole PENARD, avocat au barreau de NICE - Me Jean-Michel RENUCCI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

643f88edad85da04f53a3c4f

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

NACARAT ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Elise THEVENIN-SCOTT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Manon CARON, greffière, Vu les articles

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6440d7cfe704a005d1ed6f14

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

LUXOTTICA FRANCE Représentée par Me Carole PENARD, avocat au barreau de NICE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Caroline Pachter-Wald, Magistrat de la mise en état, Vu l'appel interjeté le

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

65a781aa8121050008662d98

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

CABINET CHUQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : E0595 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ (n° /2024, 1 page) Nous, Ludovic JARIEL, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Manon CARON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6538b4127ffc2c8318ee0107

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Anne-Marie BOTTE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1309 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 page) Nous, Ludovic Jariel, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Manon Caron

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8fa05

Appel

24 juillet 2012

24 juillet 2012

AGS/ CGEA DE MARSEILLE AGS-CGEA ANNECY COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 JUILLET 2012 APPELANTE : Madame Carole X...

Source officielle
CA

4e chambre civile

635a21b2c549ea05a7cd2ce8

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

01227 APPELANTE : SA SERENIS ASSURANCES [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie PINHEIRO de la SCP LAFONT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SARL CARROSSERIE

Source officielle
CA

Chambre 1-7

64a7af6e3bcaf505db696356

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6780c0121c81fecf5743d901

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69fd835fcdc6046d4704bc0e

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c61

Appel

20 juin 2014

20 juin 2014

sur le territoire national et depuis temps non couvert par la prescription, sans motif légitime, utilisé, détenu, vendu ou offert à la vente des marchandises, en l'espèce des pièces automobiles de carrosserie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6871ecfa542d85a267f3c73f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

BOUMAIZA de la SCP GOMME et BOUMAIZA, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 INTIMÉES Mme [D] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Carole BOUMAIZA de la SCP GOMME et BOUMAIZA, avocat

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

688af894aac506b5d705d01f

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

JUILLET 2025 Minute N°729/2025 N° RG 25/02216 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIFZ (2 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 28 juillet 2025 à 12h29 Nous, Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5d5

Appel

6 février 2008

6 février 2008

g - Société Carrosserie 2000 : Mademoiselle X... adressé à la Société BERENDSOHN une confirmation de commande en date du 23 juillet 2004, émanant de la Société Carrosserie 2000, d'un montant de 2.900

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd00bd3db21cbdd91fa1

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 30 JANVIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00146 AFFAIRE : David X..., Carole Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5e8

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

S'apercevant d'un défaut de carrosserie, il en a averti la concession automobile laquelle, par courrier du 18 septembre 2008, lui indiquait se tenir à sa disposition pour effectuer les travaux de carrosserie

Source officielle
CA

Chambre commerciale

687e02b5c877d74ab6616bc7

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

[R] est immatriculé au Ridet pour une activité de carrosserie automobile à l'enseigne TEAM CARROSSERIE. Des cotisations à la CAFAT sont restées impayées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bc4

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

personne de son représentant légal Lieu-dit Levitan Route de Mezzavia 20090 AJACCIO assistée de Me Jean Michel MARIAGGI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIMEE : Mme Carole

Source officielle

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