La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.

[T] [K] dans des locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire ; Vu l'appel interjeté le 16 Octobre 2024 à 14h57 par Monsieur [T] [K] ; Monsieur [T] [K] a comparu et a été entendu en

SCI BRC INVESTISSEMENT C/ SARL CINCINNATUS Z..., François-Régis A..., Denis B..., Corinne C..., Franco D..., Xavier E... & Vincent SAUVAGE N...

Au cours de ce délibéré, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie

Cette mise en demeure est demeurée infructueuse.

Le 26 octobre 2020, la Caisse Interprofessionnelle de Prévoyance et d'Assurance Vieillesse a mis en demeure M.

Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

[X] [K], architectes, pour 20% et l'APAVE prise en sa qualité d'organisme chargé d'une mission de coordination SPS pour 20%.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TROIS AVRIL DEUX MILLE TREIZE APPELANT : Monsieur Etienne X...

convoqué ; Vu la présence de Me Wafae EZZAITAB, avocat de Monsieur [J] [F] qui a été entendue en sa plaidoirie ; MOTIFS Monsieur [J] [F] a reçu notification le 14 avril 2023 d'un arrêté du

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.

GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier à la 4ème chambre commerciale, lors des débats et du prononcé de la décision.

X... du 7 décembre 2007 ; rencontre bureau/ coordinateur le 18 décembre 2007 ; réunion de travail bureau/ coordinateur du 8 janvier 2008 ; réunion du conseil d'administration du 31 janvier 2008 en présence

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre M.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 06 OCTOBRE 2022 N° RG 18/06347 - N° Portalis DBVJ-V-B7C-KXW4 Monsieur [H] [J] c/

c / Monsieur Claude Y... Madame Nicole Z... épouse Y... Monsieur Alain A...

Elle a occupé le poste d'agent de coordination exploitation à partir du 1er octobre 2011.

Monsieur X... l'a fait assigner selon les modalités suivantes « direction régionale du Sud Ouest, 12 place Ravezies 33055 Bordeaux cédex ».