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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9215c
9 mars 2015
9 mars 2015
Thierry X..., qui exerçait les fonctions de façonneur, a été transféré au nouvel employeur, la SARL ECO PRINT, à compter du 1er septembre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92160
9 mars 2015
9 mars 2015
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Par acte sous seing privé en date du 5 août 2009, la SARL ECO PRINT a été cessionnaire du fonds de commerce de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92161
9 mars 2015
9 mars 2015
APPELANTE Madame Georgie X... ... 97170 PETIT BOURG Non comparante, ni représentée, ayant pour conseil Me Kodjo EQUAGOO, avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE EURL ECO PRINT 420 route de
Source officielle6ème Chambre
67ef6e1447c7caf29d4c4ee3
3 avril 2025
3 avril 2025
[U] a fait assigner en intervention forcée le liquidateur judiciaire de la société France Eco Solaire, la société [G] [O].
Source officielle6ème Chambre
660f94f3a40f8b0008cb73bd
4 avril 2024
4 avril 2024
ECO HABITAT ENR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 04 Avril 2024 APPELANTE : S.A.
Source officielle2ème Chambre
68f864fa5d3e42c22e13b9e9
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[R] [G] à l'encontre de la société Solution Eco Energie, - déclaré recevables les demandes de M.
Source officielleAvis
CADA:20160789
31 mars 2016
31 mars 2016
le 25 mars 2016, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication intégrale, sans occultation, du rapport d'activité de la maison d'arrêt de Fresnes
Source officielle1ère Chambre civile
627217fc228a02057de67357
3 mai 2022
3 mai 2022
La société Futur Eco Habitat n'a pas comparu.
Source officielleChambre Prud'homale
62cfb1ea548bc59fcf4f0eb4
12 juillet 2022
12 juillet 2022
, avocat au barreau du MANS ET : Monsieur [L] [Y] [Adresse 4] [Localité 2] non comparant - non représenté Maître [R] [W] de la SELARL MJC2A, mandataire liquidateur de la SAS OZONE ECO
Source officielleChambre Commerciale
66ff85aca4ff9ec259c09675
3 octobre 2024
3 octobre 2024
L'expert a donc conclu à l'effet létal des gels ECM. Il en a déduit que ce gel n'est pas conforme à l'utilisation avancée. Il n'a pu déterminer l'origine de cet effet.
Source officielleChambre Sociale
654f28b21f7666831873e3b2
6 novembre 2023
6 novembre 2023
ECO HABITAT CARAIBES [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Non représentée COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a
Source officielleCour d'Appel
SA ECE à titre principal ou dirigées par la SA ECEc/Mme X
6253cad3bd3db21cbdd8c358
12 décembre 2007
12 décembre 2007
EXPERTISE ET CONSEIL D'ENTREPRISE (ECE) Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 DECEMBRE 2007 APPELANTE : d'un jugement rendu le 14 Septembre 2006
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65321afd9e4ea48318f5addb
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[R] de sa demande de dommages-intérêts à l'encontre de la société E.C.Log (exerçant sous l'enseigne Air Eco Logis), - débouté M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0d7ec25a97f0381f4d97
20 mai 2014
20 mai 2014
[K] d'une part, aux époux [M] [Q] d'autre part, aux époux [Z] [Q] enfin, ainsi que les sommes de 5 000 euros à la société Foncière ECT et de 2 000 euros à la société ECT. M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
680b18de98bcafcb3a63e097
24 avril 2025
24 avril 2025
[W] et la SARL J'Eco Renov 35; - En conséquence, débouter M. [W] de l'intégralité de ses demandes, - En tout état de cause, condamner M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e95f
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Aux termes de ses conclusions, monsieur Alain X...explique que son choix a été motivé par la mention du bénéfice d'un crédit d'impôt de 25 % et d'une participation " eco-fioul " d'environ 750 € portée
Source officielle5e Chambre
626248b2b1a50c277d4c5db6
21 avril 2022
21 avril 2022
] [R] C/ CPAM DES YVELINES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Mars 2021 par le Pôle social du TJ de [Localité 2] N° RG : Copies exécutoires délivrées à : Me Marine FREÇON-KAROUT
Source officielle1ère Chambre
66162be599851e0008f1e6ea
9 avril 2024
9 avril 2024
Courant de l'année 2018, Madame [R] [O] déclare avoir été démarchée à son domicile par la société Alliance Eco Habitat dont le gérant est M.
Source officielleChambre 3 A
659e456c55379800088471c9
8 janvier 2024
8 janvier 2024
ès qualités de liquidateur de la société Solution Eco Énergie.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_24VE00386_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
D'autre part, ils sont contradictoires avec les clauses contractuelles que la SARL Eco Soley Développement a signées de façon concomitante, telles qu'elles ont été mentionnées précédemment.
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