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428 résultats pour « Raffaella »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

642fb7abcece1704f57479ad

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Dans la réalité dès le début de l'entretien j'ai été accueillie par une rafale de reproches aussi injuste les uns que les autres.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

662209609ce1420008389647

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

devant l'ouvrage, d'une bétonnière, de matériaux divers (gravats, étanchéité...) jonchant le terrain sans ordre apparent, d'une grue imposante avec une flèche libérée qui se déplace en fonction des rafales

Source officielle
CA

2ème Chambre B

68676894dd25744ff781d49b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

indique : «Mon frère [K] [N] m'a demandé plusieurs fois au cours de ces cinq dernières années de me rendre à [Localité 15] ([Localité 8]) pour m'assurer du bon état de la maison après de violentes rafales

Source officielle
CA

Chambre 1-6

688312e79a4bcd46bcddb1b0

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[B] à tous les dépens, tant de première instance que d'appel, avec distractions au profit de Me Rafaelli.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3e292eb797effb070302

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

- La production d'éolienne est nulle (alors que lors des opérations d'expertise, le vent soufflait en rafales significatives).

Source officielle
CA

Chambre 4-5

66878c8605d6f7f678d48d72

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

En l'espèce, le salarié invoque un certain nombre d'agissements de son employeur, soutenant avoir subi une rafale de sanctions de la part de son employeur, dans un court laps de temps, dans l'objectif

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60336eb2b152d8230c5b0688

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

[P] ne rapporte pas la preuve que sa main d'oeuvre aurait été tellement importante puisqu'il indique avoir procédé à des prises de photographies en rafale donc de manière quasi-automatique ; il reconnait

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61632f4b14ec5f96a7da08d0

Appel

5 janvier 2012

5 janvier 2012

Il fait des signes... mais une nouvelle rafale. [E] est mort et son père est gravement blessé. Un policier palestinien et un ambulancier ont également perdu la vie au cours de cette bataille.'

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

64f17f2492dd7fd9692bbd01

Appel

31 août 2023

31 août 2023

de MONTPELLIER, SA CARDIF ASSURANCE VIE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 19] Représentée par Me Rafaele

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d09e60cdc6046d4710905b

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

déférée à la Cour : jugement rendu le 14 Avril 2021 par le Pole social du TJ de [Localité 1] RG n° 20/01029 APPELANTE S.A.S. [1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Isabelle RAFEL

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6780b7a434dc79f9f0614fac

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ESSO SAF N° Siret : 542 010 053 (RCS Nanterre) [Adresse 3] [Localité 5] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Isabelle RAFEL

Source officielle
CA

1ère Chambre

661f660b2313f20008a52729

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Un vent fort de secteur Sud/ Sud-Ouest (rafales et vents jusqu'à 70 km/h d'après les sites météo) emporte de fortes quantités de poussières de bois provenant des opérations de broyage/criblage, de la manutention

Source officielle
CA

9e Chambre B

61609e5a264c7ed035b03d64

Appel

20 février 2014

20 février 2014

substitué par Me Cédric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Société ARCELOR MITTAL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Denis PASCAL, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Isabelle RAFEL

Source officielle
CA

9e Chambre B

61609e5b264c7ed035b03d65

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité en son établissement de [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Denis PASCAL, avocat au barreau de MARSEILLE, et Me Isabelle RAFEL

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT00518_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

qui a procédé à 33 signalements depuis le mois de février 2018, adressé 20 correspondances entre le mois de novembre 2020 et celui de janvier 2021 et envoie également régulièrement des courriels " en rafale

Source officielle
CA

4ème Chambre

627df9640d41e0057d43e736

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

sont concernés par les factures des 25 juin et 5 juillet 2004 d'un montant total de 42 557,50 euros TTC, ce qui apparaît cohérent avec les décomptes et factures datés de mai et juin 2004 des sociétés Ramella

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6024949deef5e986916d23be

Appel

10 février 2021

10 février 2021

A peine levé du fauteuil, il me rappela sur mon portable.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69e06db3cdc6046d47686c0e

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[M] est arrivé en furie dans mon bureau en me demandant la raison de mon désaccord, il était à environ 30 cm de ma tête à me poser une rafale de question sur un ton tellement agressif que je me suis sentie

Source officielle
CA

9e Chambre B

61609e5b264c7ed035b03d66

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité en son établissement de [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Denis PASCAL, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Isabelle RAFEL

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c67c84ca9bf2637903091e

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

militaient pour une taille des grêlons « normale » c'est-à-dire A4 à A5 cm et non exceptionnelle comme révélée les jours suivants c'est-à-dire des grêlons de 5 à 7 cm de diamètre, avec de très fortes rafales

Source officielle

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