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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
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6 avril 2023
Dans la réalité dès le début de l'entretien j'ai été accueillie par une rafale de reproches aussi injuste les uns que les autres.
Chambre 1-2
662209609ce1420008389647
18 avril 2024
devant l'ouvrage, d'une bétonnière, de matériaux divers (gravats, étanchéité...) jonchant le terrain sans ordre apparent, d'une grue imposante avec une flèche libérée qui se déplace en fonction des rafales
2ème Chambre B
68676894dd25744ff781d49b
3 juillet 2025
indique : «Mon frère [K] [N] m'a demandé plusieurs fois au cours de ces cinq dernières années de me rendre à [Localité 15] ([Localité 8]) pour m'assurer du bon état de la maison après de violentes rafales
Chambre 1-6
688312e79a4bcd46bcddb1b0
24 juillet 2025
[B] à tous les dépens, tant de première instance que d'appel, avec distractions au profit de Me Rafaelli.
CHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e292eb797effb070302
28 avril 2022
- La production d'éolienne est nulle (alors que lors des opérations d'expertise, le vent soufflait en rafales significatives).
Chambre 4-5
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4 juillet 2024
En l'espèce, le salarié invoque un certain nombre d'agissements de son employeur, soutenant avoir subi une rafale de sanctions de la part de son employeur, dans un court laps de temps, dans l'objectif
Pôle 5 - Chambre 2
60336eb2b152d8230c5b0688
16 juin 2017
[P] ne rapporte pas la preuve que sa main d'oeuvre aurait été tellement importante puisqu'il indique avoir procédé à des prises de photographies en rafale donc de manière quasi-automatique ; il reconnait
1ère chambre 1ère section
61632f4b14ec5f96a7da08d0
5 janvier 2012
Il fait des signes... mais une nouvelle rafale. [E] est mort et son père est gravement blessé. Un policier palestinien et un ambulancier ont également perdu la vie au cours de cette bataille.'
2e chambre de la famille
64f17f2492dd7fd9692bbd01
31 août 2023
de MONTPELLIER, SA CARDIF ASSURANCE VIE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 19] Représentée par Me Rafaele
Pôle 6 - Chambre 12
69d09e60cdc6046d4710905b
3 avril 2026
déférée à la Cour : jugement rendu le 14 Avril 2021 par le Pole social du TJ de [Localité 1] RG n° 20/01029 APPELANTE S.A.S. [1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Isabelle RAFEL
Chambre civile 1-6
6780b7a434dc79f9f0614fac
9 janvier 2025
ESSO SAF N° Siret : 542 010 053 (RCS Nanterre) [Adresse 3] [Localité 5] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Isabelle RAFEL
1ère Chambre
661f660b2313f20008a52729
16 avril 2024
Un vent fort de secteur Sud/ Sud-Ouest (rafales et vents jusqu'à 70 km/h d'après les sites météo) emporte de fortes quantités de poussières de bois provenant des opérations de broyage/criblage, de la manutention
9e Chambre B
61609e5a264c7ed035b03d64
20 février 2014
substitué par Me Cédric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Société ARCELOR MITTAL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Denis PASCAL, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Isabelle RAFEL
61609e5b264c7ed035b03d65
16 janvier 2014
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité en son établissement de [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Denis PASCAL, avocat au barreau de MARSEILLE, et Me Isabelle RAFEL
6ème chambre
DCA_24NT00518_20250415
15 avril 2025
qui a procédé à 33 signalements depuis le mois de février 2018, adressé 20 correspondances entre le mois de novembre 2020 et celui de janvier 2021 et envoie également régulièrement des courriels " en rafale
4ème Chambre
627df9640d41e0057d43e736
12 mai 2022
sont concernés par les factures des 25 juin et 5 juillet 2004 d'un montant total de 42 557,50 euros TTC, ce qui apparaît cohérent avec les décomptes et factures datés de mai et juin 2004 des sociétés Ramella
1re chambre sociale
6024949deef5e986916d23be
10 février 2021
A peine levé du fauteuil, il me rappela sur mon portable.
Chambre sociale 4-4
69e06db3cdc6046d47686c0e
15 avril 2026
[M] est arrivé en furie dans mon bureau en me demandant la raison de mon désaccord, il était à environ 30 cm de ma tête à me poser une rafale de question sur un ton tellement agressif que je me suis sentie
61609e5b264c7ed035b03d66
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité en son établissement de [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Denis PASCAL, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Isabelle RAFEL
62c67c84ca9bf2637903091e
5 juillet 2022
militaient pour une taille des grêlons « normale » c'est-à-dire A4 à A5 cm et non exceptionnelle comme révélée les jours suivants c'est-à-dire des grêlons de 5 à 7 cm de diamètre, avec de très fortes rafales
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