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776 résultats pour « Wagner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

651d0328fe8d588318c1af78

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

INTIMES : Société SPF-PL [V] [P] [Adresse 4] [Localité 10] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-Section 3

62c3d46093e17a6379205728

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Ainsi Monsieur [U] expose : « dans les bowettes lors du chargement des gravats avec un chargeur camion Wagner, ce dernier enfumait le chantier de poussières provenant des freins composés de garniture ferrodo

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2697c1ccb0008628ec9

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

APPELANTE : OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATIONDESACCIDENTS MEDICAUX (ONIAM) [Adresse 1] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Gabriel WAGNER de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6614da4d28647600086a9107

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

pollution par fibres d'amiante par les systèmes de freinage dans les chantiers du fond, fait état de poussières fines contenant de l'amiante déposées sur les carters de freins des chargeurs transporteurs Wagner

Source officielle
CA

1ère Chambre

69facde7cdc6046d47bee3de

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Marion LE LAIN de la SELARL 1927 AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS SA AXA FRANCE IARD [Adresse 8], [Localité 9] ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66ff85dca4ff9ec259c099ae

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

barreau de LA ROCHE-SUR-YON INTIMÉE : Madame [E] [U] née le 25 Février 1965 à [Localité 8] (17) [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7660d808eb34e455748

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON APPELANTE : CARSAT DES PAYS DE LA LOIRE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6799c4325331f58c9ee86f4c

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Localité 3] Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Annaïg DONVAL de la SELARL WAGNER

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65376107974d258318455173

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

pour les outils pneumatiques foration et boulonnage ; maintenance de machines électromécaniciens; outils et outillages qui devaient être possédés par un conducteur de machines ; conduite de camion Wagner

Source officielle
CA

12e chambre

65449d99c71a6a83181c8fb8

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

LIDL RCS Créteil n° 343 262 622 [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 et Me Marie-Paule WAGNER de l'AARPI A.S.A. -

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a1fb7efcdc6046d47e8e418

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[Localité 2] Représentée par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Annaïg DONVAL de la SELARL WAGNER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dfc

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

auquel elle exposait son salarié en le faisant travailler, sans protection adaptée, sur un site dont elle n'ignorait pas qu'il était fortement chargé en amiante ; Qu'en effet, les travaux de DOLL et WAGNER

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CAA

3ème chambre

DCA_22PA03005_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Pény, - les conclusions de Mme Dégardin, rapporteure publique, - les observations de Me Wagner, pour la Ville de Vincennes, - et les observations de Me Paladian, pour la Ville de Paris.

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CA

Chambre civile TGI

62df856ff7f152a44182889f

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Localité 8] Représentant : Me Jérôme BACHOU de la SELARL BACHOU AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES : Madame [C] [B] [N] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Elisa WAN-HOI

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

68df5bd4cf4e7f1c37e1cc49

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

avaient été organisées pour aider à « maximiser » le nombre de trains en tenant compte des capacités de circulation, ce qui avait permis de sécuriser l'approvisionnement de l'usine d'[Localité 10] en wagons

Source officielle
CA

1ère Chambre

61625c96d64a6b1f51487732

Appel

14 février 2014

14 février 2014

désordres affectant un quai de débarquement de marchandises par voie ferrée (ornières, soulèvement de bitume, fissures, affaissement du mur le long du quai de débarquement empêchant l'accès de certains wagons

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a7848b8121050008662ed8

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Thomas DROUINEAU, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉE : S.A.S LYSPACKAGING N° SIRET : 808 717 151 [Adresse 1] ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f864fc5d3e42c22e13ba1d

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

APPELANTE : EARL MV AGRI [Adresse 11] [Localité 1] ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me François

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f30d61a5c2f4aa366c6

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Marie-thérèse SIMON-WINTREBERT, avocat au barreau de POITIERS PARTIE INTERVENANTE SARL DRAPEAU CONCEPTION [Adresse 1] [Localité 5] ayant pour avocat Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

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CA

Chambre Sociale

6780b92db10ab0632f7049b8

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TULLE APPELANTE : [17] [Adresse 1] [Localité 3] et dont l'adresse de correspondance est : [Adresse 16] [Localité 4] Représentée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

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