comparante, non représentée Monsieur [G] [E] [Adresse 20] [Localité 13] non comparant, non représenté INTIME(E)S : [47] [Adresse 21] [Localité 24] Régulièrement convoqué(e) par lettre

LE DIRECTEUR DU [3] Site [Localité 2] non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme LESNE, avocate générale, Non comparante, ayant transmis un avis écrit le 2 janvier 2026

[Localité 3] - PÔLE SANTE régulièrement avisé, non comparant à l'audience, TIERS A LA DEMANDE :Mme [P] [G] régulièrement avisée, non comparante à l'audience, a fait parvenir des observations à

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L'expert a déposé son rapport le 16 septembre 2010 et, sur la présentation de son mémoire d'honoraires, une ordonnance de taxe a été rendue le 16 septembre 2010 fixant sa rémunération à la somme TTC de

De plus, l'article 468 du code de procédure civile dispose que : «Si, sans motif légitime, le demandeur ne comparaît pas, le défendeur peut requérir un jugement sur le fond qui sera contradictoire, sauf

comparante, non représentée INTIMÉES : Société [18] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 8] non comparante, non représentée Etablissement [11] prise en

LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Danielle THEBAUD, à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance

[N] ne comparaît pas. Son avocat demande l'infirmation de l'ordonnance attaquée.                         Le ministère public requiert la confirmation de l'ordonnance attaquée.

plus demandé à être dispensée de comparaître.

La Cour a fait droit partiellement à la demande de restitution, relevant que pour le compte no 566 2017747 S ouvert au nom d'Abdel Kader X..., aucune restitution n'était demandée.

[8], ayant pour adresse Surendettement - [Localité 2] non comparant ni représenté [4], ayant pour adresse Chez [12] - [Adresse 1] non comparant ni représenté S.A. [6], ayant

DES PYRENEES-ORIENTALES Hôtel de la Préfecture [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant 2°) MINISTERE PUBLIC : Non comparant Nous, Richard BOUGON conseiller à la cour d'appel de Montpellier

[16] chez Synergie [Adresse 17] [Localité 11] non comparant Madame [L] [V] [Adresse 5] [Localité 1] non comparante Caisse [20] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 6] non comparante

[Adresse 5], demeurant [Adresse 5] - [Localité 1] non comparante, non représentée Monsieur [V] [O] né le 05 Mai 1983 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] - [Localité 1] non comparant, non représenté

Le bulletin no1 de son casier judiciaire portait trace, en plus de la condamnation en cause, d'une mention pour des faits de conduite sous l'empire d'un état alcoolique.

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comparant, non représenté INTIMEE URSSAF HAUTE-NORMANDIE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] partie dispensée d'être représentée à l'audience en application de l'article 946 alinéa 2 du

[G] est absent et non représenté à l'audience et ne fait connaître aucun motif pouvant justifier de son absence.