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3ème chambre

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3 décembre 2024

Pierre Bentolila, président-assesseur, - et les observations de Me Brulé substituant Me Ruffel, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Juge des référés

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11 mars 2025

Les requérants soutiennent que leur fille, A D C, brûlée au deuxième degré le 17 juillet 2022, a été prise en charge en chirurgie plastique pédiatrique et a bénéficié d'une greffe de peau et font valoir

Juge des référés

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21 novembre 2024

B a été interpellé et placé en garde à vue le 12 juin 2022 pour avoir violemment poussé et secoué son épouse, menacé celle-ci de mort à plusieurs reprises et menacé de brûler le domicile conjugal après

Pôle 2 - Chambre 2

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12 décembre 2019

carter afin de contrôler l'état du circuit de lubrification, et pour le second, que notamment lors de l'intervention sur la distribution (soit en août 2006), elle pouvait s'apercevoir des dépôts d'huile brûlée

Chambre Commerciale

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20 octobre 2022

effectué très récemment, le moteur n'ayant pas suffisamment fonctionné pour homogénéiser l'huile neuve et celle usagée'; que lors de la seconde réunion d'expertise, il a été constaté une odeur d'huile brûlée

8ème chambre

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3 mai 2023

Or, il n'a fait que replacer la laine de verre brûlée au lieu de reprendre l'isolation de la cave là où l'incendie s'est déclaré.

Pôle 4 - Chambre 2

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11 mai 2022

en : - nuisances olfactives importantes lors de l'utilisation de la cuisine et des grillades par le restaurant, - nuisances acoustiques ayant deux origines, le conduit d'évacuation des graisses brûlées

Chambre Commerciale

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17 avril 2025

, - la société RMS fait état de nombreux dysfonctionnement notamment nombreuses pannes de l'écran de sélection tactile, nombreuses déficiences du terminal de paiement par carte bancaire, cartons brûlés

Chambre 3-2

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10 décembre 2020

Le 24 janvier 2013 vers 12 heures 45, un incendie s'est déclenché à l'intérieur de la coque protectrice qui a partiellement brûlé, des fumées et des suies ont envahi la coque du bateau et des coulures

Pôle 2 - Chambre 5

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14 juin 2016

Localité 3], ainsi que dans l'usine de la société SIFELMET, s'être fait remettre l'ensemble des pièces nécessaires, puis avoir fait analyser les cartes imprimées, cablées ou non, conformes, douteuses ou brûlées

1re chambre sociale

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27 octobre 2022

[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître Alexandra DENJEAN DUHIL DE BENAZE de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER et Maître BRUNA Hugo, substituant Maître Raymond

Chambre 1-5

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27 janvier 2026

provisoirement fixé à la somme de 200 euros par infraction constatée par procès-verbal de commissaire de justice ; INTERDIT à Madame [B] [U], Monsieur [K] [U] et Monsieur [C] [U] de procéder à des opérations de brûlage

CHAMBRE SOCIALE B

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13 janvier 2023

NATURE [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat plaidant inscrit au barreau de LYON, et représentée par Me Carlo Alberto BRUSA

1ère Chambre

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23 novembre 2016

personne de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité représentée par Maître Sabrina ABDI de la SCP CAMESCASSE - ABDI, avocat au barreau de PAU assistée de Maître Carlo Alberto BRUSA

Cour d'Appel

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30 septembre 2003

GURDEBEKE a transmis les analyses réalisées sur les piézomètres à l'amont et à l'aval hydraulique du site ainsi que les analyses réalisées par la STE HOFSTETTER sur les gaz à la sortie de l'installation de brûlage

1ère chambre

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2 avril 2026

D..., représenté par Me Bruna-Rosso, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 19 décembre 2023 du tribunal administratif de Nîmes ; 2°) d’annuler l’arrêté du 13 juillet 2023 de la préfète

1ère chambre - formation à 3

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16 octobre 2025

du PADD ainsi que des termes du rapport de présentation du PLU que : « La délimitation de l’enveloppe bâtie concerne les 5 hameaux principaux de la commune, à savoir : - Le Camp - Sainte Anne - Le Brûlat

Cour administrative d'appel de Toulouse

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6 septembre 2023

B, représenté par Me Bruna-Rosso, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 juin 2022 ; 3°) d'enjoindre, à titre principal, à la préfète de Vaucluse de lui délivrer