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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre A
616343f488dc29ccde27f09f
17 mars 2011
17 mars 2011
puis de monitrice atelier le dernier contrat arrivant à échéance en juillet 1988.
Source officielle6ème Chambre
67ef6e0e47c7caf29d4c4ea7
3 avril 2025
3 avril 2025
SONEPAR FRANCE DISTRIBUTION , représentée par son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Jérémie PAJEOT
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6698b07fe6ed70c67f644a6e
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Libertés et de la Détention) - RG n° 24/02922 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 15 Juillet 2024 Décision Réputée contradictoire COMPOSITION Anne-Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeac
6 septembre 2011
6 septembre 2011
barreau de LYON substitué par Me LEFEVRE-DUVAL, avocat LA CAISSE RÉGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE EST représentée par ses dirigeants légaux 1 rue Pierre de Truchis de Lays 69410 CHAMPAGNE AU MONT
Source officielleChambre 1-6
66f2566c9d8a6b45fac47b5d
10 avril 2024
10 avril 2024
Compagnie d'assurance AXA FRANCE Représentée par Me Laura TETTI de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.
Source officielleChambre 4-8
5fca75c25fa84862ebd83d11
9 octobre 2020
9 octobre 2020
ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 09 Octobre 2020 Signé par Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de chambre et Madame Laura BAYOL, greffier auquel
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92680
1 septembre 2015
1 septembre 2015
De leur union sont nés : - Clément, le 8 septembre 2000, - Laura, le 25 janvier 2003, - Elisa, le 29 mars 2004, - Inès, le 17 décembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b62
20 octobre 2014
20 octobre 2014
C/ Mme Marie Laure Z... épouse X...
Source officielleChambre 1-5
6973ada8cdc6046d4771d363
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Derrière la clôture a été plantée une haie de lauriers roses, qui est entretenue, dont certaines branches dépassent la clôture.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90532
10 avril 2013
10 avril 2013
- Elle dispose de la moitié de l'immeuble indivis estimé à 400. 000, 00 euros soit la somme de 200. 000, 00 euros.
Source officielle13e chambre
615e0e05c25a97f0381f516c
18 septembre 2014
18 septembre 2014
[T] [J], détenant chacun la moitié du capital social . La Snc Améthyste a acquis un lot dans un ensemble immobilier à usage d'hôtel à [Localité 1].
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e2c
29 janvier 2016
29 janvier 2016
AUMONT de la SELARL AUMONT FARABET ROUVIER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0628 Assistée sur l'audience par Me Elsa TREINEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0628 Madame Clara, Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927cb
26 mars 2015
26 mars 2015
. *************************************** PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Des relations hors mariage de Mme Maire-Laure A...et de M. Henri Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a417
8 octobre 2007
8 octobre 2007
Selon les écritures de Monsieur X..., confirmées par celles de Madame Y..., Vincent rejoignait sa mère en mars 1999, Marion et Alison en mai 1999 et Laurie en mai 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b156
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Greffière, lors des débats : Nathalie GALVEZ ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé en audience publique par Marie-Laure ROBINEAU, présidente.
Source officielle3e Chambre A
60353ffbda5ea469b468bd38
26 mai 2016
26 mai 2016
personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social sis, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Laurence LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90dc3
14 octobre 2013
14 octobre 2013
NEREE, prise en la personne de son représentant légal en exercice 38-40 rue Boquet-Magenta Ouémo-BP. 13741-98803 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL BOITEAU, AUTRE INTERVENANT LA SELARL Mary-Laure
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64437b6d823e6dd0f8bf7fed
21 avril 2023
21 avril 2023
Ce document relatait l'existence de propositions à caractère sexuel effectuées envers d'autres patients, l'intéressé pouvant se montrer harcelant.
Source officielle13e chambre
615e0db1c25a97f0381f4ee8
9 octobre 2014
9 octobre 2014
BELAVAL, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92778
29 septembre 2015
29 septembre 2015
C/ Mme Marie-Laure Y...
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