D et I, représentés par Me Mazas, concluent au rejet de la requête et à ce que MM.

Localité 24] (43) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 15] représentée par Me Delphine MSIKA de la SELARL ATHEMIS, avocat au barreau de VALENCE, postulant et plaidant par Me Ladislas MAZUR

La caisse estime à juste titre que les actes devaient être côtés 1 AMI1 (surveillance thérapeutique) + MAU (majoration acte unique) par passage conformément à la prescription.

La caisse estime à juste titre que les actes devaient être côtés 1 AMI1 (surveillance thérapeutique) + MAU (majoration acte unique) par passage conformément à la prescription.

[X] [N] [H] Mme [S] [W] [P] épouse [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me LE MAGUER Me FURET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR

HEITIARE Grosse délivrée le 13 OCTOBRE 2023 à Me Marie MAZARS Me Emmanuelle VAJOU COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale

Portalis DBVH-V-B7F-IIRW CRL/DO POLE SOCIAL DU TJ D'AVIGNON 18 novembre 2021 RG :19/01437 [K] C/ URSSAF PACA DRRTI Grosse délivrée le 19 OCTOBRE 2023 à : - Me MAZARS

SOCIALE D'AVIGNON 28 avril 2022 RG :18/00630 [S] C/ CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR Grosse délivrée le 25 AVRIL 2024 à : - Me EL MABROUK - Me MAZARS

Portalis DBVH-V-B7I-JLZO POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 14] 15 avril 2024 RG :24/116 [O] C/ [13] Grosse délivrée le 22 JANVIER 2026 à : - Me GARCIA - Me MAZARS

APPELANT : Monsieur [W] [M] né le 10 Mars 1980 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, avocat

DU MORBIHAN Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me GOBBE - Me LE MAGUER

B, représenté par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 6 juin 2024 du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 mars 2024 du préfet de l'Hérault ;

DE CAEN 1ère chambre sociale O R D O N N A N C E N° RG 22/02912 - N° Portalis DBVC-V-B7G-HDH3 Affaire : Madame [P] [D] Profession : Palefrenier Représentée par Me Christelle MAZIER

[D] [C] [M] [L] [V] né le 06 Mars 1994 à [Localité 1], de nationalité égyptienne Libre, régulièrement convoqué au centre de rétention de[2]s, ayant pour avocat Me Alexis Nait Mazi, avocat au barreau

personne de ses représentants légaux ayant son siège social 11 rue du Canougue 59600 MAIRIEUX Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée de la SCP ROFFIAEN LE FUR VILLESECHE MAZE

C, représenté par Me Nait Mazi Alexis, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2011238 du 3 février 2022 par lequel le tribunal administratif de Montreuil a rejeté sa demande tendant à l'annulation

barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Sophie DECHELETTE-ROY de la SELARL ARCHIBALD, avocat plaidant au barreau de LYON INTIMÉE Madame [Y] [T] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Yannick LE MAUX

Elle fait valoir qu'il ressort du rapport établi par le cabinet Mazars le 10 septembre 2012 que la trésorerie de la société était négative au 1er juillet 2012.

LUXANT SECURITY, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Maître MAZURIE de l'AARPI A.M.A, avocat au barreau

DB/ PS Demandes relatives au fonctionnement du groupement Grosse délivrée à Me MAZURE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 27 JANVIER 2015 --- = = = oOo