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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
662c94e7b787c4000862f4e1
25 avril 2024
Rôle N° RG 22/13648 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKE74 [I] [C] C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2024 à : - Me Audrey
2ème CHAMBRE CIVILE
66ff8596a4ff9ec259c0956b
3 octobre 2024
DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
7ème Ch Prud'homale
66ff85e0a4ff9ec259c099f0
OPTIMA DSI La Société OPTIMA DSI SARL dont le siège social est sis [Adresse 1], Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Audrey BALLU-GOUGEON
Pôle 5 - Chambre 8
6a167e90cdc6046d4710f5f1
21 avril 2026
SC SAINT ARNOULT DEAUVILLE PRESTIGE CONSTRUCTION Prise en la personne de son gérant, Monsieur [C] [V], domicilié en cette qualité audit siège , représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H
Chambre 4-8
63ca42469066fd7c90fc2362
19 janvier 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
66a33c1002a12a235bae6c22
25 juillet 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
6708bff4445a086e2bceda5f
10 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
6870a1885b6604a26aae897b
10 juillet 2025
2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey
Chambre 3-1
696aa1b3cdc6046d4792c6ce
15 janvier 2026
GAZELENERGIE SOLUTIONS Copie exécutoire délivrée le :15 janvier 2026 à : Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES Me Audrey FREEMAN Décision déférée
Pôle 6 - Chambre 9
69df1ffacdc6046d4747c456
14 avril 2026
Adresse 1], représentée par Me Stéphane LAUBEUF, avocat au barreau de PARIS, toque : P0083 INTIMÉe : S.A.R.L. [1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège
Pôle 6 - Chambre 4
68e5f008940fdbe4ba077813
7 octobre 2025
f23/02929 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY le 26 mars 2024 APPELANTE Madame [P] [C] [Adresse 3] [Localité 5], sise au [Adresse 4] Représentée par Me Audrey
Pôle 6 - Chambre 10
68e1fb7c364b3ebed3bf0592
3 octobre 2025
attaquée : n° 23/00079 rendue par le Conseil de Prud'hommes de Longjumeau le 28 juin 2024 APPELANTE SAS [Z] agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège
Pôle 6 - Chambre 7
68e1fb7e364b3ebed3bf05b8
[Localité 3], Représenté par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO, avocat au barreau d'Essonne INTIMÉE SAS SIDFREM prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège
Pôle 6 - Chambre 11
696f3461cdc6046d47f507a0
19 janvier 2026
Représenté par Me Cécile Jarrossay, avocat au barreau de Paris, toque : E257 INTIMÉE S.A.S.U. [7] [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège
Référés
65a8d45be12c85000874af7a
17 janvier 2024
2023 DEMANDERESSE AU REFERE SAS BENPHICA société immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 387 697 824 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège
Pôle 6 - Chambre 3
68f71371cbf3d85a0c71eb58
20 octobre 2025
AVILOG prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège N° SIRET : 442 63 2 5 19 [Adresse 4] [Localité 2], Représentée par Me Audrey Hinoux, avocat au barreau de
Pôle 6 - Chambre 1- A
68f864ff5d3e42c22e13ba4f
21 octobre 2025
IP ACS N° SIRET : 443 582 796 00035 [Adresse 1] [Localité 3], dont le siège social se situe au [Adresse 1] Représentée par Me Audrey GOMEZ DE MIRANDA, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur
633fc2d6e633183e2ee178e7
6 octobre 2022
CAPA PARTICIPATION prise en la personne de ses représentants légaux domicilés en cette qualité au siège social sis [Adresse 8] Représentés par Me PERETTI substituant Me Pierre-olivier BALLADE de la
Pôle 6 - Chambre 6
6629f370dc6faf0009588a59
24 avril 2024
PAZEL prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège. , représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2166875
Chambre 1-5
65b3596e1d7564000872daeb
25 janvier 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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