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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
68e899f960ca52a2831c029c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LA BANQUE POSTALE Copie exécutoire délivrée le : 2/10/25 à : Me Eric TARLET Me Benjamin CORDIEZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juridiction de proximité
Source officielleChambre 4-8a
69787a3acdc6046d47d80afb
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielleChambre 1-9
6274bb952799a9057d5dcee5
5 mai 2022
5 mai 2022
[Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bernard KUCHUKIAN Me Benjamin CRESPY Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de MARSEILLE en date
Source officielleChambre 4-8a
662209629ce1420008389697
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 4-8a
681063e44a3347c4e4cc4d9a
28 avril 2025
28 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6719e4d95857dd64cbdaa376
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleETRANGERS
66a882147be56405acf79041
29 juillet 2024
29 juillet 2024
COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 24/788 N° RG 24/00785 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QMOJ O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE et le 29 juillet 2024 à 11h45 Nous M.NORGUET, Conseillère
Source officielleETRANGERS
66a882157be56405acf79043
29 juillet 2024
29 juillet 2024
COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 24/789 N° RG 24/00786 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QMOH O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE et le 29 juillet à 11h45 Nous, M.NORGUET, Conseillère
Source officielleChambre 4-8b
653a0646d0451e8318d0e937
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleETRANGERS
65b36e1f8c0355000835f7b1
24 janvier 2024
24 janvier 2024
COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 24/106 N° RG 24/00106 - N° Portalis DBVI-V-B7I-P63M O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE et le mercredi 24 janvier à 17h45 Nous P.
Source officielle3e chambre
5fda084ce0d14c4ac66260ed
10 octobre 2019
10 octobre 2019
Jugement rendu le 29 Mars 2018 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 16/08098 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162a741f901d4f689722e7c
7 novembre 2012
7 novembre 2012
étant pas opposés, devant Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère , chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89209
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1bf
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdd7
14 janvier 2009
14 janvier 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdd8
21 janvier 2009
21 janvier 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdda
14 janvier 2009
14 janvier 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a21d
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a249
4 mars 2008
4 mars 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b2a0
10 juin 2008
10 juin 2008
Conformément à l' article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 23 sur 183