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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
63d22abd9b3c8605deec2157
25 janvier 2023
25 janvier 2023
En cause d'appel, [L] [O], qui n'a pas comparu en première instance, conteste la validité du titre de 20.033 euros émis le 26 juin 2013 à échéance du 25 septembre 2013 accepté par la société Blanc Mark
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03191_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
refus implicite par lequel le maire de la commune de Niederhausbergen a refusé de leur indiquer le coût mis à la charge des demandeurs par la commune par photocopie de format A4 en impression noir et blanc
Source officielleChambre 1-9
64a50c59b8594705dbfcc980
4 juillet 2023
4 juillet 2023
le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès DENJOY, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie BLANCO
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64379dee9477fe04f5cc652c
12 avril 2023
12 avril 2023
Greffier, lors des débats : Madame Laurène BLANCO ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielleRétention Administrative
6871f14fdf9b8685d8d06922
11 juillet 2025
11 juillet 2025
L'affaire a été débattue en audience publique le 11 Juillet 2025 devant Madame Véronique MÖLLER, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Anne-Marie BLANCO
Source officielleChambre 2-4
6364ba21e405357f749ea4a4
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Madame [S] [Z] née le 14 Avril 1970 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Bruno BOUCHOUCHA de la SELARL BSB, avocat au barreau de TARASCON et ayant pour avocat plaidant Me Hélène BLANC
Source officielleChambre des Urgences
6285e1496a1876057df5d3ea
18 mai 2022
18 mai 2022
, Président de Chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président
Source officielleChambre 1-5
6a193043cdc6046d4754fb7a
28 mai 2026
28 mai 2026
Chambre 1-5 Aix-en-Provence, le 28 Mai 2026 N° RG 21/12279 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH67Z SOIT TRANSMIS à Mme [J] [I] Représentant : Me Olivier BURTEZ-DOUCEDE de la SCP CABINET BERENGER, BLANC
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f00c
13 octobre 2011
13 octobre 2011
en personne assistée de Maître Virginie BARDET, avocat au barreau de PARIS, commis d'office INTIMÉS CENTRE HOSPITALIER SPÉCIALISE DE MAISON BLANCHE BICHAT pris en la personne de son Directeur
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6c8
13 octobre 2011
13 octobre 2011
née le 5 janvier 1988 à Paris 10 ème actuellement hospitalisée à l'Hôpital Maison Blanche Bichat-4 avenue de la porte Saint Ouen-75018 PARIS demeurant ...-75018 PARIS non comparante représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940e6
24 juillet 2018
24 juillet 2018
Représentant : Me Hervé BLANCHÉ, substitué par Me Olivier DUNYACH, de la SCP FLICHE-BLANCHÉ & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Madame Juana X... épouse née E... [...]
Source officielleSociale C salle 3
62e226a13de91be2e9f7ea89
8 juillet 2022
8 juillet 2022
et Cadres Blancs G&B 96%.
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baf6
20 mars 2008
20 mars 2008
SCP BLANC B... C...
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63cf846aa6687f7c904cb9d4
23 janvier 2023
23 janvier 2023
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Blanche THARAUD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Chantal MANTION en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6260f9486d9e13277d6e390a
20 avril 2022
20 avril 2022
encadrées d'un trait noir pour le mot VAN et en bas en lettres minuscules plus petites, blanches, pour le mot MAGAZINE.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6033ea5b619fed9b4b6ea36c
8 mars 2017
8 mars 2017
la palissade de séparation de propriété alléguée comme illégale par la demanderesse ne l'était pas au vu de la réponse du maire de la commune à ce jour contestée et cette palissade comme le grillage blanc
Source officielleChambre des Urgences
652e261392ba09831876848c
11 octobre 2023
11 octobre 2023
constitué avocat ' Déclaration d'appel en date du 10 Février 2023 ' Ordonnance de clôture du 27 juin 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 27 SEPTEMBRE 2023, Monsieur Michel Louis BLANC
Source officielleChambre des Urgences
6708c034445a086e2bcede57
9 octobre 2024
9 octobre 2024
barreau d'ORLEANS ' Déclaration d'appel en date du 19 Février 2024 ' Ordonnance de clôture du 25 juin 2024 Lors des débats, à l'audience publique du 25 SEPTEMBRE 2024, Monsieur Michel Louis BLANC
Source officielleChambre des Urgences
653ca69383c9498318209d19
18 octobre 2023
18 octobre 2023
d'ORLEANS ' Déclaration d'appel en date du 27 Février 2023 ' Ordonnance de clôture du 12 septembre 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 18 OCTOBRE 2023, Monsieur Michel Louis BLANC
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
62c67c78ca9bf263790308e4
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES
Source officiellePage 23 sur 633
BLANCO, Christophe
02/08/2026
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Blanco, Thomas
30/07/2026
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DDM BLANCO
28/07/2026
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Blanco, Sonny Georges Jacques
26/07/2026
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BLANCO, Cyril, Gérard, BLANCO
23/07/2026
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