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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fdc0d5fbe90e6312f9aa1c0
19 décembre 2018
19 décembre 2018
CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 19 DÉCEMBRE 2018 (Rédacteur : Madame Annie CAUTRES, Conseillère,) PRUD'HOMMES N° RG 16/01834 Madame Christelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
68ef2c19796eb4b74856287f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° 175, pages) Nous, Roselyne GAUTIER, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Raquel BARATA, adjointe faisant fonction de greffière
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68df5a4021a269c127203b38
1 octobre 2025
1 octobre 2025
jugement du Tribunal de Valence (ESPAGNE) du 10.01.2024, représenté par Me Hervé MOYNARD de la SELARL MOYNARD, avocat au barreau d'AUXERRE Intimée : Madame [E] [M] [X] [Z], représentée par Me Christelle
Source officielleChambre Sociale-Section 1
66c6d4863aa9e47470f6ab1a
21 août 2024
21 août 2024
'LA FOLLIA BAR & RESTAURANT FESTIF' représentée par son représentant légal Représentant : Me Jordan MICHEL, avocat au barreau de THIONVILLE APPELANTE Monsieur [N] [R] Représentant : Me Christelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
678750a9892c83ef59be5969
14 janvier 2025
14 janvier 2025
] le 15 Mars 2024 Appelant : Monsieur [X] [H] [S] [K], représenté par Me Hervé MOYNARD de la SELARL MOYNARD, avocat au barreau d'AUXERRE Intimée : Madame [L] [T] [C], représentée par Me Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4d2
26 janvier 2011
26 janvier 2011
à la cour : Jugement rendu (e) le 18 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de RAMBOUILLET Section : Commerce No RG : 09/ 184 Copies exécutoires délivrées à : Me Chrystelle
Source officielleRétentions
627218ed228a02057de67502
3 mai 2022
3 mai 2022
Assisté de [O] [R], interprète, Monsieur [D] [E] a eu la parole en dernier et a déclaré sur transcription du greffier à l'audience : ' Je n'ai rien à ajouter, je vous remercie.'
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d964
7 mars 2011
7 mars 2011
SENTIS, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ae0
23 novembre 2015
23 novembre 2015
Romain Y..., Mme Chrystelle X...
Source officielleCour d'Appel
Laure Xc/Luc Y
6253c9c4bd3db21cbdd892ef
5 septembre 2007
5 septembre 2007
représentée par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoué à la Cour et assistée de Maître Christèle BADETS-PEAN, avocat au barreau de BORDEAUX, INTIMÉ : Luc Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6f4
9 février 2011
9 février 2011
No 10/ 01788 AFFAIRE : Christelle X...- Y... C/ S. A. R. L.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02866_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
635236dd8c924eadffcc488e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 20 Octobre 2022, par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET , greffier
Source officielle2ème Chambre
635236df8c924eadffcc489c
20 octobre 2022
20 octobre 2022
du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 20 Octobre 2022, par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET , greffier
Source officielle2ème Chambre
635236df8c924eadffcc489e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 20 Octobre 2022, par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET , greffier
Source officielle2ème Chambre
635236df8c924eadffcc48a0
20 octobre 2022
20 octobre 2022
du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 20 Octobre 2022, par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET , greffier
Source officielle2ème Chambre
6520f5fcbb275d83183a3bc8
5 octobre 2023
5 octobre 2023
du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : défaut, rendu par mise à disposition publique au greffe le 05 Octobre 2023, par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier
Source officielle2ème Chambre
6528df7caaebb88318fda600
12 octobre 2023
12 octobre 2023
, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; --
Source officielle2ème Chambre
66235accaec0e60008fe99a3
18 avril 2024
18 avril 2024
du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : défaut rendu par mise à disposition publique au greffe le 18 Avril 2024, par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier,
Source officielle2ème Chambre
6708c02f445a086e2bceddf5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; -
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