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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d385
20 janvier 2010
Francis B... et ses enfants Jérémie et Marie B... sont décédés le 16 octobre 2006 dans leur appartement, loué auprès de M. Tito X..., par intoxication au monoxyde de carbone.
6253cab4bd3db21cbdd8bce4
24 avril 2008
Francis X..., M. Jean X..., M. Patrick X..., Mme Paule X... épouse Y... et M.
9ème Ch Sécurité Sociale
64a50cfeb8594705dbfccca9
4 juillet 2023
DE SECURITE SOCIALE DE BREST --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE S.A.S. [1] Représentée par Me Pierre-Jean SINIBALDI de la SELAFA CMS BUREAU FRANCIS
Chambre sociale
64ba21e7354f98d9699d4ff1
19 juillet 2023
Morgane SOZZA, avocat au barreau d'AUBE INTIME Le dix neuf juillet deux mille vingt trois, Nous, Madame Marie-Lisette SAUTRON, magistrat en charge de la mise en état, assistée de Monsieur Francis
6622097b9ce1420008389a03
17 avril 2024
Chambre sociale DÉCISION DE RADIATION Le dix sept avril deux mille vingt quatre, Nous, Madame Isabelle FALEUR, Conseiller, magistrat en charge de la mise en état, assistée de Monsieur Francis
3ème chambre A
660cf25c7c1ccb0008628cbb
2 avril 2024
SMP Représentant : Me Guillaume BELLUC de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.S. 1 LIFE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en
CHAMBRE 8 SECTION 1
62c7ca13cb8dca058e3e7a9c
7 juillet 2022
[Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Francis Deffrennes, avocat au barreau de Lille INTIMÉE Madame [T] [H] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 4] - de nationalité française [Adresse
2ème Chambre
627df8fa0d41e0057d43e4e6
12 mai 2022
application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 31 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Francis
CHAMBRE CIVILE
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30 août 2023
de la variété Charlotte à l'EARL de Meynie, dont l'expédition a été réalisée en deux lots le 6 janvier 2018 et le 22 janvier 2018, au prix de 12 095,16 euros, - 12 000 plants de fraisiers de la variété
JEX
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19 mai 2022
MARTIN, Président de chambre, chargé du rapport, et Madame Fabienne GIRARDOT, Conseillère ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis
6274bcdc2799a9057d5dd179
5 mai 2022
application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 24 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Francis
63d379e8d1bc2605de4b4873
26 janvier 2023
Européenne de Garanties et Cautions Venant aux droits de la Saccef agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Francis
6780bad4f25437b69df75a98
9 janvier 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseiller, Madame Fabienne GIRARDOT,
Sociale C salle 1
5fddc656401fa26b79c7741d
30 mars 2018
Francis X... [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G... Mandataire liquidateur de SA SIE [...]
6253c9fbbd3db21cbdd89baf
7 novembre 2007
APPELANTS : Monsieur Francis X...
6253cda3bd3db21cbdd93f48
2 mars 2018
Francis B... et Mme Sylvie C..., épouse B...
6253cc6bbd3db21cbdd900cb
4 octobre 2012
Francis Fernand Z... né le 31 Août 1950 à CHABRIS (INDRE) demeurant...-98800 NOUMEA Profession : Ingénieur M. Laurent Teva A...
6253cd01bd3db21cbdd91fd7
6 février 2015
siégeait Madame Valérie Amand, conseiller faisant fonction de premier président, désignée par ordonnance en date du 19 décembre 2014 et par note de service du 29 décembre 2014, assistée de Monsieur Francis
Surendettement
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28 avril 2022
s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis
6618cf127935f50008be43b1
11 avril 2024
commissaire de justice à [Localité 7] en date du 05 septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mars 2024, en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Francis
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