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12 408 résultats pour « Gaush »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

69fd8312cdc6046d4704b421

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[D] [L] d'infirmer le jugement entrepris et statuant à nouveau de : à titre principal, - juger que la maladie " névralgies cervico brachiales gauches sévères sur hernie discale " déclarée par M.

Source officielle

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CA

Ch.protection sociale 4-7

69fd6e8fcdc6046d4701ccf8

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

par la société [1] (la société), Mme [P] [U] [Z] (la victime) a souscrit, le 27 avril 2021, une déclaration de maladie professionnelle, au titre d'une 'tendinopathie de la coiffe épaules droite et gauche

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63cb93209c02507c9078de62

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

constatée pour la première fois le 28 décembre 2015, dans la négative, de déterminer les lésions et arrêts de travail de Mme [S] [N] directement imputables à la maladie « syndrome du canal carpien gauche

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

627a00f6dd6bd9057dc56c14

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

d'une 'tendinite épaule gauche, pas de calcifications, IRM ce jour'.

Source officielle
CA

5e Chambre

62873396c1d4e9057d6130c1

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

relatifs à l'épaule droite ; qu'ainsi la caisse ne justifie pas des soins relatifs à l'épaule droite postérieurement au 20 novembre 2008, date à laquelle l'épaule gauche a été opérée.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66878cff05d6f7f678d49386

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[M], il était en train d'empiler des barres de 6 m lorsqu'il aurait ressenti une douleur au poignet gauche.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68676121c173dff6a7933744

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[H] [X] (la victime) a souscrit plusieurs déclarations de maladies professionnelles le 24 octobre 2015 : - un syndrome du canal carpien gauche, pris en charge par la [10] (la caisse), sur le fondement

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86065b5a3ab8ca54ed1

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Il a rendu un avis identique au titre du canal carpien gauche.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d6cce12c85000874b0a6

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[G] [I], salarié de la SAS [7] (la société) en tant que carrossier peintre, a déclaré une maladie professionnelle en raison d'une épicondylite latérale coude gauche.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

653a0707d0451e8318d0ec45

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Le certificat médical initial, daté du 20 novembre 2018, fait état de port de charges lourdes (porte de garage) douleur + hématome bras gauche, déchirure myo-aponévrotique biceps gauche avec prescription

Source officielle
CA

chambre sociale

6163cdb5a4f434918a1e524e

Appel

11 juin 2009

11 juin 2009

journalières en maladie au titre d'un nouvel arrêt de travail du 15 juin 2004 au 31 janvier 2005, notamment pour 'atteinte coiffe des rotateurs épaule droite lésion genou droit atteinte motrice main gauche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920d0

Appel

24 février 2015

24 février 2015

Par arrêt en date du 21 janvier 2014 la cour, après avoir constaté que l'unique point encore discuté devant elle était celui de savoir si la tendinopathie calcifiante de l'épaule gauche dont souffrait

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c5294da2c4236379079642

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

, traitée par infiltration, avec une limitation légère de tous les mouvements de l'épaule gauche, chez une droitière.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63c10502bf9fd47c90a13548

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

à gauche, c'est M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63d0d55181a7b805de12b3c4

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Le certificat médical de prolongation établi le 12 janvier 2017 mentionnait une seconde lésion : 'algodystrophie épaule gauche'.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69735fb7cdc6046d47695439

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

'absence de tendinopathie de la coiffe des rotateurs gauche.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f9550b5afe5adfff2894a

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Les certificats médicaux étaient ainsi libellés : «'tendinopathie aigue de l'épaule droite'», «'tendinopathie aigue de l'épaule gauche'».

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

6708c011445a086e2bcedbf1

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le certificat médical initial du 25 juillet 2016 mentionne une 'rupture partielle transfixiante du tendon du supra épineux de l'épaule gauche confirmée à l'IRM du 22/07/2016.'

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

66162bd199851e0008f1e46a

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[V] a subi une entorse au genou droit et des contusions à l'épaule gauche.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC03454_20220518

Admin. Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

juillet 2019 ; 2°) d'annuler la décision de rejet du ministre de la défense du 21 juillet 2016 ; 3°) de fixer à 20 % son taux d'invalidité résultant des séquelles de l'ablation du ménisque interne gauche

Source officielle