Sur les dépenses rejetées au motif d'irrégularités liées aux factures et pièces de second rang : 17.

Il y a lieu de prononcer le retrait du rôle du dossier du rang des affaires en cours en application des dispositions de l'article 382 du code de procédure civile.

de la salle, de signalement de la fausse marche du 1er rang d'une hauteur de 12,5 cm, de l'étroitesse de la rangée du 1er rang et de l'absence de main courante tant au niveau du 1er rang que des marches

parcelle n° 1041 sur laquelle a été délivré un permis de construire purgé de tout recours ; - c'est sans erreur manifeste d'appréciation que les parcelles AB 142 et 295 du secteur de Cuparchiata, rangées

Si l'indication du nombre de rangées d'agglos que Mr [W] aurait rajoutées varie entre le pré-rapport en première instance soit un rang plus un demi-rang selon le schémas (page 10) et le rapport définitif

.- L'autorisation mentionnée à l'article L. 331-2 peut être refusée : / 1° Lorsqu'il existe un candidat à la reprise ou un preneur en place répondant à un rang de priorité supérieur au regard du schéma

2021 et du 14 avril 2021 et le refus implicite opposé au recours gracieux de Mme A du 17 avril 2021, en tant qu'ils ne tiennent pas compte de sa qualité d'ayant-droit de la section du Fayet, au même rang

Ces documents doivent, par suite, être radiés des registres de la cour.

Ces documents doivent, par suite, être radiés des registres de la Cour.

Ces documents doivent, par suite, être radiés des registres de la Cour.

antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler la décision du 2 mai 2019 par laquelle le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) l'a radiée

Une somme de 50 971,23 € a été attribuée à la DGFIP au titre de sa créance garantie par son hypothèque définitive ayant pris rang au 29 avril 2013 dans le cadre du projet de distribution du prix de vente

numéro 18, pour 2 ha 84 a 40 ca ; - soumis au statut de la copropriété ainsi qu'il résulte d'un état descriptif de division - règlement de copropriété établi suivant acte sous seing privé déposé au rang

prioritaire aux dépens d'autres exploitants n'ayant plus ce rang.

du 22 janvier 2020 par lequel le président du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Bas-Rhin l'a admis à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 8 février 2020 et l'a radié

Le 29 octobre 2018, la RAM a opposé un refus à la demande de l'assurée arguant en substance du dépôt de son arrêt de travail hors délai.

par la structure privée absorbée soit rémunéré comme un débutant ; - la rémunération au sens du décret du 21 juillet 1999 correspond à la rémunération brute et à la rémunération annuelle garantie (RAG

par la structure privée absorbée soit rémunéré comme un débutant ; - la rémunération au sens du décret du 21 juillet 1999 correspond à la rémunération brute et à la rémunération annuelle garantie (RAG

par la structure privée absorbée soit rémunéré comme un débutant ; - la rémunération au sens du décret du 21 juillet 1999 correspond à la rémunération brute et à la rémunération annuelle garantie (RAG

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